SERVICE DE PREVENTION ET DE SANTE AU TRAVAIL DE LA LOIRE 42 - Permis de construire et DP

Active
776344970 Association déclarée PME Créée le 01/01/1900

Infos clés

Siège

Loire (42)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SERVICE DE PREVENTION ET DE SANTE AU TRAVAIL DE LA LOIRE 42

SERVICE DE PREVENTION ET DE SANTE AU TRAVAIL DE LA LOIRE 42 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Parigny.

Profil et organisation

SERVICE DE PREVENTION ET DE SANTE AU TRAVAIL DE LA LOIRE 42 est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 42300 à Roanne.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SERVICE DE PREVENTION ET DE SANTE AU TRAVAIL DE LA LOIRE 42
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 86.21Z - Activité des médecins généralistes
SIRET du siège
Sigle
SPSTL 42
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SERVICE DE PREVENTION ET DE SANTE AU TRAVAIL DE LA LOIRE 42

Activité d’urbanisme de SERVICE DE PREVENTION ET DE SANTE AU TRAVAIL DE LA LOIRE 42

SERVICE DE PREVENTION ET DE SANTE AU TRAVAIL DE LA LOIRE 42 compte 1 autorisation recensée sur la période 27/11/2024 - 27/11/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SERVICE DE PREVENTION ET DE SANTE AU TRAVAIL DE LA LOIRE 42, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

27/11/2024 - 27/11/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SERVICE DE PREVENTION ET DE SANTE AU TRAVAIL DE LA LOIRE 42

1 autorisation sur la période 27/11/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Parigny.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SERVICE DE PREVENTION ET DE SANTE AU TRAVAIL DE LA LOIRE 42 dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SERVICE DE PREVENTION ET DE SANTE AU TRAVAIL DE LA LOIRE 42

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SERVICE DE PREVENTION ET DE SANTE AU TRAVAIL DE LA LOIRE 42

Sources des informations sur SERVICE DE PREVENTION ET DE SANTE AU TRAVAIL DE LA LOIRE 42

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SERVICE DE PREVENTION ET DE SANTE AU TRAVAIL DE LA LOIRE 42

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SERVICE DE PREVENTION ET DE SANTE AU TRAVAIL DE LA LOIRE 42 ?
SERVICE DE PREVENTION ET DE SANTE AU TRAVAIL DE LA LOIRE 42 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
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Le profil de SERVICE DE PREVENTION ET DE SANTE AU TRAVAIL DE LA LOIRE 42 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SERVICE DE PREVENTION ET DE SANTE AU TRAVAIL DE LA LOIRE 42 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SERVICE DE PREVENTION ET DE SANTE AU TRAVAIL DE LA LOIRE 42 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SERVICE DE PREVENTION ET DE SANTE AU TRAVAIL DE LA LOIRE 42 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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