Présentation détaillée de SERVICE DE PREVENTION ET DE SANTE AU TRAVAIL DE LA LOIRE 42
SERVICE DE PREVENTION ET DE SANTE AU TRAVAIL DE LA LOIRE 42 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Parigny.
Profil et organisation
SERVICE DE PREVENTION ET DE SANTE AU TRAVAIL DE LA LOIRE 42 est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 42300 à Roanne.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
SERVICE DE PREVENTION ET DE SANTE AU TRAVAIL DE LA LOIRE 42
Permis de construire et DP de SERVICE DE PREVENTION ET DE SANTE AU TRAVAIL DE LA LOIRE 42
Activité d’urbanisme de SERVICE DE PREVENTION ET DE SANTE AU TRAVAIL DE LA LOIRE 42
SERVICE DE PREVENTION ET DE SANTE AU TRAVAIL DE LA LOIRE 42 compte 1
autorisation recensée
sur la période 27/11/2024 - 27/11/2024,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SERVICE DE PREVENTION ET DE SANTE AU TRAVAIL DE LA LOIRE 42, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
27/11/2024 - 27/11/2024
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de SERVICE DE PREVENTION ET DE SANTE AU TRAVAIL DE LA LOIRE 42
1 autorisation sur la période 27/11/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Parigny.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SERVICE DE PREVENTION ET DE SANTE AU TRAVAIL DE LA LOIRE 42 dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à SERVICE DE PREVENTION ET DE SANTE AU TRAVAIL DE LA LOIRE 42
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SERVICE DE PREVENTION ET DE SANTE AU TRAVAIL DE LA LOIRE 42
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SERVICE DE PREVENTION ET DE SANTE AU TRAVAIL DE LA LOIRE 42
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SERVICE DE PREVENTION ET DE SANTE AU TRAVAIL DE LA LOIRE 42 ?
SERVICE DE PREVENTION ET DE SANTE AU TRAVAIL DE LA LOIRE 42 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SERVICE DE PREVENTION ET DE SANTE AU TRAVAIL DE LA LOIRE 42 ?
Le profil de SERVICE DE PREVENTION ET DE SANTE AU TRAVAIL DE LA LOIRE 42 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SERVICE DE PREVENTION ET DE SANTE AU TRAVAIL DE LA LOIRE 42 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SERVICE DE PREVENTION ET DE SANTE AU TRAVAIL DE LA LOIRE 42 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SERVICE DE PREVENTION ET DE SANTE AU TRAVAIL DE LA LOIRE 42 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.