2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
6
SEQENS ACCESSION SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HABITATIONS A LOYER MODERE A CAPITAL VARIABLE est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2021 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Fosses.
SEQENS ACCESSION SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HABITATIONS A LOYER MODERE A CAPITAL VARIABLE est enregistré sous la forme juridique Autres formes juridiques, avec un siège déclaré 92130 à Issy-les-Moulineaux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SEQENS ACCESSION SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HABITATIONS A LOYER MODERE A CAPITAL VARIABLE compte 6 autorisations recensées sur la période 04/11/2016 - 26/03/2021, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SEQENS ACCESSION SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HABITATIONS A LOYER MODERE A CAPITAL VARIABLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 04/11/2016 - 26/03/2021, réparties dans 4 communes, principalement à Fosses.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SEQENS ACCESSION SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HABITATIONS A LOYER MODERE A CAPITAL VARIABLE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Allee Simoun, Fosses (95470) | PC Logement | AE1007, AE884 | 1 521 m² | 1 080 m² | 2017/10/26 |
| 4 All De La Tramontane, Fosses (95470) | PC Logement | AE297, AE846 | 1 330 m² | 910 m² | 2017/10/26 |
1 à 2 sur 2 autorisations
4 communes - 2 départements - 1 région
Fosses
2 autorisations
Épinay-sur-Seine
2 autorisations
Deuil-la-Barre
1 autorisation
Villiers-le-Bel
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
