2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
4
SELF CLIMAT MORVAN est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2024 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Torcy.
SELF CLIMAT MORVAN est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 77200 à Torcy.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SELF CLIMAT MORVAN compte 4 autorisations recensées sur la période 09/02/2022 - 16/03/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SELF CLIMAT MORVAN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 09/02/2022 - 16/03/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Torcy.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SELF CLIMAT MORVAN dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Impasse Des Coutures, Torcy (77200) | DP Locaux | AK109, AK90 | — | 20 m² | 2024/03/16 |
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Coutures, Torcy (77200) | PC Locaux | AK41 | 7 750 m² | 1 758 m² | 2023/06/08 |
2 autorisations en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Z.i Sud-Rue Des Epinettes, Torcy (77200) | DP Locaux | AK90, AK109 | 7 400 m² | 893 m² | 2022/08/29 |
| Rue Des Epinettes Zi Sud, Torcy (77200) | PC Locaux | AK90 | 4 930 m² | 81 m² | 2022/02/09 |
1 à 4 sur 4 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
