2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
15
Permis de construire et DP
11
Permis de démolir
4
SEINE HABITAT SOCIETE ANONYME D'HABITATI est associé à 15 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 11 permis de construire et DP, 4 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Le Petit-Quevilly.
SEINE HABITAT SOCIETE ANONYME D'HABITATI est enregistré sous la forme juridique SA de HLM à conseil d'administration, avec un siège déclaré 76140 au Petit-Quevilly.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SEINE HABITAT SOCIETE ANONYME D'HABITATI compte 15 autorisations recensées sur la période 27/12/2013 - 02/06/2026, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SEINE HABITAT SOCIETE ANONYME D'HABITATI, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
11 autorisations sur la période 27/12/2013 - 02/06/2026, réparties dans 3 communes, principalement au Petit-Quevilly. Ce type représente 73 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SEINE HABITAT SOCIETE ANONYME D'HABITATI dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 10 A Boule Du Onze Novembre, Le Petit-Quevilly (76140) | PC Locaux | AR507 | 1 934 m² | 84 m² | 2013/12/27 |
1 à 1 sur 1 autorisations
4 autorisations sur la période 30/10/2014 - 19/10/2021, réparties dans 1 commune, principalement au Petit-Quevilly. Ce type représente 27 % des autorisations du profil.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 2 A 1 Rue Martial Spinneweber, Le Petit-Quevilly (76140) | PD | AY219, AY220 | 3 840 m² | 2021/10/19 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Jacquard, Le Petit-Quevilly (76140) | PD | AM425, AM426 | 16 558 m² | 2019/01/22 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 25 Rue Martial Spinneweber, Le Petit-Quevilly (76140) | PD | AY34 | 879 m² | 2016/10/03 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 115 Boule Du Onze Novembre, Le Petit-Quevilly (76140) | PD | AW39 | 1 100 m² | 2014/10/30 |
3 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
