| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 62 Avenue De Jasseron, Bourg-en-Bresse (01000) | DP Locaux | CD125, CD126 | 12 980 m² | 7 m² | 2026/09/24 |
SCM DRS LOUIS BALLY VIENNOIS DESCHAMPS.. - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Siège
Permis de construire et DP
1
Présentation détaillée de SCM DRS LOUIS BALLY VIENNOIS DESCHAMPS..
SCM DRS LOUIS BALLY VIENNOIS DESCHAMPS.. est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bourg-en-Bresse.
Profil et organisation
SCM DRS LOUIS BALLY VIENNOIS DESCHAMPS.. est enregistré sous la forme juridique Société civile de moyens, avec un siège déclaré 01000 à Bourg-en-Bresse.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCM DRS LOUIS BALLY VIENNOIS DESCHAMPS..
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile de moyens
- Activité principale
- NAF 82.19Z - Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1900
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de SCM DRS LOUIS BALLY VIENNOIS DESCHAMPS..
Activité d’urbanisme de SCM DRS LOUIS BALLY VIENNOIS DESCHAMPS..
SCM DRS LOUIS BALLY VIENNOIS DESCHAMPS.. compte 1 autorisation recensée sur la période 24/09/2026 - 24/09/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCM DRS LOUIS BALLY VIENNOIS DESCHAMPS.., permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCM DRS LOUIS BALLY VIENNOIS DESCHAMPS..
1 autorisation sur la période 24/09/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Bourg-en-Bresse.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCM DRS LOUIS BALLY VIENNOIS DESCHAMPS.. dans le dataset PC de Sitadel.
La seule autorisation de ce type.
Répartition géographique des autorisations de SCM DRS LOUIS BALLY VIENNOIS DESCHAMPS..
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCM DRS LOUIS BALLY VIENNOIS DESCHAMPS..
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCM DRS LOUIS BALLY VIENNOIS DESCHAMPS..
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.