SCM DRS LOUIS BALLY VIENNOIS DESCHAMPS.. - Permis de construire et DP

Active
309904068 Société civile de moyens PME Créée le 01/01/1900

Présentation détaillée de SCM DRS LOUIS BALLY VIENNOIS DESCHAMPS..

SCM DRS LOUIS BALLY VIENNOIS DESCHAMPS.. est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bourg-en-Bresse.

Profil et organisation

SCM DRS LOUIS BALLY VIENNOIS DESCHAMPS.. est enregistré sous la forme juridique Société civile de moyens, avec un siège déclaré 01000 à Bourg-en-Bresse.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCM DRS LOUIS BALLY VIENNOIS DESCHAMPS..
SIREN
Forme juridique
Société civile de moyens
Activité principale
NAF 82.19Z - Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SCM DRS LOUIS BALLY VIENNOIS DESCHAMPS..

Activité d’urbanisme de SCM DRS LOUIS BALLY VIENNOIS DESCHAMPS..

SCM DRS LOUIS BALLY VIENNOIS DESCHAMPS.. compte 1 autorisation recensée sur la période 24/09/2026 - 24/09/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCM DRS LOUIS BALLY VIENNOIS DESCHAMPS.., permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

24/09/2026 - 24/09/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCM DRS LOUIS BALLY VIENNOIS DESCHAMPS..

1 autorisation sur la période 24/09/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Bourg-en-Bresse.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCM DRS LOUIS BALLY VIENNOIS DESCHAMPS.. dans le dataset PC de Sitadel.

La seule autorisation de ce type.

Répartition géographique des autorisations de SCM DRS LOUIS BALLY VIENNOIS DESCHAMPS..

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCM DRS LOUIS BALLY VIENNOIS DESCHAMPS..

Sources des informations sur SCM DRS LOUIS BALLY VIENNOIS DESCHAMPS..

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCM DRS LOUIS BALLY VIENNOIS DESCHAMPS..

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCM DRS LOUIS BALLY VIENNOIS DESCHAMPS.. ?
SCM DRS LOUIS BALLY VIENNOIS DESCHAMPS.. est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCM DRS LOUIS BALLY VIENNOIS DESCHAMPS.. ?
Le profil de SCM DRS LOUIS BALLY VIENNOIS DESCHAMPS.. recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCM DRS LOUIS BALLY VIENNOIS DESCHAMPS.. apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCM DRS LOUIS BALLY VIENNOIS DESCHAMPS.. concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCM DRS LOUIS BALLY VIENNOIS DESCHAMPS.. signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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