SCICV LE PTIT PARC - Permis de construire et DP

Active
980148621 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 24/07/2023

Infos clés

Siège

Loire (42)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCICV LE PTIT PARC

SCICV LE PTIT PARC est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vénissieux.

Profil et organisation

SCICV LE PTIT PARC est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 42000 à Saint-Étienne.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCICV LE PTIT PARC
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
24/07/2023
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCICV LE PTIT PARC

Activité d’urbanisme de SCICV LE PTIT PARC

SCICV LE PTIT PARC compte 1 autorisation recensée sur la période 16/07/2021 - 16/07/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCICV LE PTIT PARC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

16/07/2021 - 16/07/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCICV LE PTIT PARC

1 autorisation sur la période 16/07/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Vénissieux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCICV LE PTIT PARC dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCICV LE PTIT PARC

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCICV LE PTIT PARC

Sources des informations sur SCICV LE PTIT PARC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCICV LE PTIT PARC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCICV LE PTIT PARC ?
SCICV LE PTIT PARC est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCICV LE PTIT PARC ?
Le profil de SCICV LE PTIT PARC recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCICV LE PTIT PARC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCICV LE PTIT PARC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCICV LE PTIT PARC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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