2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
17
Permis de construire et DP
16
Permis d'aménager
1
SCIC D'HLM GAMBETTA est associé à 17 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 16 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 13 communes, principalement Cholet.
SCIC D'HLM GAMBETTA est enregistré sous la forme juridique Autre SA coopérative à conseil d'administration, avec un siège déclaré 49300 à Cholet.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCIC D'HLM GAMBETTA compte 17 autorisations recensées sur la période 07/08/2013 - 17/02/2026, dans 13 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCIC D'HLM GAMBETTA, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
16 autorisations sur la période 07/08/2013 - 17/02/2026, réparties dans 12 communes, principalement à Cholet. Ce type représente 94 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCIC D'HLM GAMBETTA dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5-7-9 Rue Des Maquisards, La Chapelle-sur-Erdre (44240) | PC Logement | AL453, AL454 | 4 501 m² | 2 346 m² | 2021/06/11 |
| 24/41 Rue De Liers, Saint-Michel-sur-Orge (91240) | DP Locaux | AN144 | — | 32 m² | 2021/05/20 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 07/07/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Trémentines. Ce type représente 6 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Pres De Moine, Trémentines (49340) | PA | B984, B38 | — | 2014/07/07 |
13 communes - 4 départements - 2 régions
Cholet
4 autorisations
La Chapelle-sur-Erdre
2 autorisations
Baugé-en-Anjou
1 autorisation
Chemillé-en-Anjou
1 autorisation
Couëron
1 autorisation
Mitry-Mory
1 autorisation
Nantes
1 autorisation
Orvault
1 autorisation
Saint-Jean-de-Boiseau
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
