SCI TERRE LUMIERE - Permis de construire et DP

Cessée
792963563 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 02/05/2013

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCI TERRE LUMIERE

SCI TERRE LUMIERE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Annecy.

Profil et organisation

SCI TERRE LUMIERE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 74000 à Annecy.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCI TERRE LUMIERE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
02/05/2013

Siège social

Permis de construire et DP de SCI TERRE LUMIERE

Activité d’urbanisme de SCI TERRE LUMIERE

SCI TERRE LUMIERE compte 1 autorisation recensée sur la période 14/06/2013 - 14/06/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI TERRE LUMIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

14/06/2013 - 14/06/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI TERRE LUMIERE

1 autorisation sur la période 14/06/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Annecy.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI TERRE LUMIERE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI TERRE LUMIERE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI TERRE LUMIERE

Sources des informations sur SCI TERRE LUMIERE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI TERRE LUMIERE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI TERRE LUMIERE ?
SCI TERRE LUMIERE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI TERRE LUMIERE ?
Le profil de SCI TERRE LUMIERE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI TERRE LUMIERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI TERRE LUMIERE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI TERRE LUMIERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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