2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
1
SCI SYNVA est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 4 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Arcs.
SCI SYNVA est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 83460 aux Arcs.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI SYNVA compte 5 autorisations recensées sur la période 23/04/2014 - 16/01/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI SYNVA, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 04/08/2014 - 16/01/2024, réparties dans 1 commune, principalement aux Arcs. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI SYNVA dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Zae Les 4 Chemins, Les Arcs (83460) | PC Locaux | G1920, G1924 | 2 159 m² | 716 m² | 2024/01/16 |
2 autorisations en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Voie Jacques Prevert, Les Arcs (83460) | PC Locaux | C1960, C2626 | 82 338 m² | 3 565 m² | 2018/05/07 |
| Route De Taradeau Quartier Bourgogne, Les Arcs (83460) | PC Locaux | E1799 | 13 370 m² | 3 643 m² | 2018/05/04 |
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Pont Rout Nord Voie Jacques Prevert, Les Arcs (83460) | PC Locaux | C1960, C2113 | 89 971 m² | 11 502 m² | 2014/08/04 |
1 à 4 sur 4 autorisations
1 autorisation sur la période 23/04/2014, répartie dans 1 commune, principalement aux Arcs. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Voie Jacques Prevert Quartier Pont Rout Nord, Les Arcs (83460) | PA | C1349, C1923 | 69 416 m² | 2014/04/23 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
