SCI SUR LES BESSOTS - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SCI SUR LES BESSOTS
SCI SUR LES BESSOTS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Seloncourt.
Profil et organisation
SCI SUR LES BESSOTS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 25230 à SELONCOURT.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI SUR LES BESSOTS
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 22/08/2002
Siège social
Permis de construire et DP de SCI SUR LES BESSOTS
Activité d’urbanisme de SCI SUR LES BESSOTS
SCI SUR LES BESSOTS compte 2 autorisations recensées sur la période 11/12/2015 - 10/10/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI SUR LES BESSOTS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCI SUR LES BESSOTS
2 autorisations sur la période 11/12/2015 - 10/10/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Seloncourt.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI SUR LES BESSOTS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 55 Rue D'audincourt, Seloncourt (25230) | PC Locaux | AB665 | 2 049 m² | 150 m² | 2025/10/10 |
| 55 Rue D'audincourt, Seloncourt (25230) | PC Locaux | AB341 | 2 020 m² | 9 m² | 2015/12/11 |
Répartition géographique des autorisations de SCI SUR LES BESSOTS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI SUR LES BESSOTS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCI SUR LES BESSOTS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.