SCI SP 15 - Permis de construire et DP

Cessée
791771181 Société civile immobilière Créée le 01/03/2013

Présentation détaillée de SCI SP 15

SCI SP 15 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Priest.

Profil et organisation

SCI SP 15 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 07210 à Chomérac.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCI SP 15
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/03/2013

Siège social

Permis de construire et DP de SCI SP 15

Activité d’urbanisme de SCI SP 15

SCI SP 15 compte 1 autorisation recensée sur la période 01/07/2013 - 01/07/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI SP 15, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

01/07/2013 - 01/07/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI SP 15

1 autorisation sur la période 01/07/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Priest.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI SP 15 dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI SP 15

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI SP 15

Sources des informations sur SCI SP 15

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI SP 15

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI SP 15 ?
SCI SP 15 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI SP 15 ?
Le profil de SCI SP 15 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI SP 15 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI SP 15 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI SP 15 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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