SCI SOUGARVAL - Permis de construire et DP

Active
340805969 Société civile immobilière Créée le 30/03/1987

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 68.20A - Location de logements

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCI SOUGARVAL

SCI SOUGARVAL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Brie-Comte-Robert.

Profil et organisation

SCI SOUGARVAL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 77170 à BRIE COMTE ROBERT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI SOUGARVAL
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20A - Location de logements
SIRET du siège
Date de création
30/03/1987

Siège social

Permis de construire et DP de SCI SOUGARVAL

Activité d’urbanisme de SCI SOUGARVAL

SCI SOUGARVAL compte 2 autorisations recensées sur la période 09/11/2017 - 01/10/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI SOUGARVAL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

09/11/2017 - 01/10/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI SOUGARVAL

2 autorisations sur la période 09/11/2017 - 01/10/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Brie-Comte-Robert.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI SOUGARVAL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
7 Allee Denis Papin, Brie-Comte-Robert (77170) PC Locaux AH176 2 665 m² 163 m² 2021/10/01
7 Allee Denis Papin, Brie-Comte-Robert (77170) PC Locaux AH176 2 665 m² 54 m² 2017/11/09

Répartition géographique des autorisations de SCI SOUGARVAL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI SOUGARVAL

Sources des informations sur SCI SOUGARVAL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI SOUGARVAL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI SOUGARVAL ?
SCI SOUGARVAL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI SOUGARVAL ?
Le profil de SCI SOUGARVAL recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI SOUGARVAL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI SOUGARVAL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI SOUGARVAL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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