SCI S.M.C. - Autorisations d'urbanisme
Active
752531475
|
SCI
|
Créée le 02/07/2012
Total autorisations
4
Permis de construire
4
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
0
Fiche d'identité
- Dénomination
- SCI S.M.C.
- SIREN
- 752 531 475
- SIRET siège
- 752 531 475 00016
- Forme juridique
- SCI
- Catégorie
- -
- Activité (NAF)
- 68.20B
- Date de création
- 02/07/2012
- Effectif
- -
- État administratif
- Active
- ESS
- -
- Société à mission
- -
- Employeur
- -
- Première autorisation
- 19/09/2014
- Dernière autorisation
- 06/12/2025
Siège social
- Adresse
- RTE DEPARTEMENTALE 916 LE PETIT BRUXELLE
- Commune
- 59670 SAINTE-MARIE-CAPPEL
- Département
- Nord
Filtrez par année ou tapez un mot-clé (adresse, n° d'autorisation...) pour afficher les résultats parmi les
autorisations.
Permis de construire de SCI S.M.C.
4 autorisations
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Petit Bruxelle Rd 916, Sainte-Marie-Cappel (59670) | PC Locaux | ZH158, ZH160 | 79 202 m² | 1 512 m² | 2025/12/06 |
| 1657 Route Nationale, Sainte-Marie-Cappel (59670) | PC Locaux | ZH158, ZH160 | 79 202 m² | 4 650 m² | 2022/11/04 |
| Rd 91 Le Petit Bruxelles, Sainte-Marie-Cappel (59670) | PC Locaux | ZH166, ZH185 | 50 715 m² | 240 m² | 2019/02/13 |
| Rd916 Le Petit Bruxelles, Sainte-Marie-Cappel (59670) | PC Locaux | ZH197, ZH196 | 44 295 m² | 2 562 m² | 2014/09/19 |
Permis d'aménager de SCI S.M.C.
0 autorisations
Aucun permis d'aménager pour ce demandeur.
Permis de démolir de SCI S.M.C.
0 autorisations
Aucun permis de démolir pour ce demandeur.
Communes principales
À propos des données
Les autorisations affichées proviennent des données publiques d'urbanisme. Un profil demandeur est affiché à partir de 2 autorisations liées.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable