SCI SAINT SULPICE PROM XII - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SCI SAINT SULPICE PROM XII
SCI SAINT SULPICE PROM XII est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Moutier-Rozeille.
Profil et organisation
SCI SAINT SULPICE PROM XII est enregistré sous la forme juridique Autres formes juridiques, avec un siège déclaré 75017 à PARIS 17.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI SAINT SULPICE PROM XII
- SIREN
- Forme juridique
- Autres formes juridiques
- Activité principale
- NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/10/2011
Siège social
Permis de construire et DP de SCI SAINT SULPICE PROM XII
Activité d’urbanisme de SCI SAINT SULPICE PROM XII
SCI SAINT SULPICE PROM XII compte 2 autorisations recensées sur la période 10/08/2015 - 04/11/2015, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI SAINT SULPICE PROM XII, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCI SAINT SULPICE PROM XII
2 autorisations sur la période 10/08/2015 - 04/11/2015, réparties dans 2 communes, principalement à Moutier-Rozeille.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI SAINT SULPICE PROM XII dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rd 982 Lieu-Dit ""Cote Ribiere"", Moutier-Rozeille (23200) | PC Locaux | ZA2 | 6 804 m² | 830 m² | 2015/11/04 |
| Rue Roland Moreno Za De La, Saint-Sulpice-de-Royan (17200) | PC Locaux | ZK472 | 5 148 m² | 1 613 m² | 2015/08/10 |
Répartition géographique des autorisations de SCI SAINT SULPICE PROM XII
2 communes - 2 départements - 1 région
Communes les plus représentées
Départements les plus représentés
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI SAINT SULPICE PROM XII
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCI SAINT SULPICE PROM XII
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.