2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCI SAINT SULPICE PROM XII est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Moutier-Rozeille.
SCI SAINT SULPICE PROM XII est enregistré sous la forme juridique Autres formes juridiques, avec un siège déclaré 75017 à PARIS 17.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI SAINT SULPICE PROM XII compte 2 autorisations recensées sur la période 10/08/2015 - 04/11/2015, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI SAINT SULPICE PROM XII, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 10/08/2015 - 04/11/2015, réparties dans 2 communes, principalement à Moutier-Rozeille.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI SAINT SULPICE PROM XII dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rd 982 Lieu-Dit ""Cote Ribiere"", Moutier-Rozeille (23200) | PC Locaux | ZA2 | 6 804 m² | 830 m² | 2015/11/04 |
| Rue Roland Moreno Za De La, Saint-Sulpice-de-Royan (17200) | PC Locaux | ZK472 | 5 148 m² | 1 613 m² | 2015/08/10 |
2 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
