2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
5
SCI PIERRE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Martin-Église.
SCI PIERRE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 76370 à Rouxmesnil-Bouteilles.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI PIERRE compte 5 autorisations recensées sur la période 10/10/2013 - 30/06/2016, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI PIERRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 10/10/2013 - 30/06/2016, réparties dans 3 communes, principalement à Martin-Église.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI PIERRE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Che De Moulin, Carpentras (84200) | PC Locaux | BN380 | — | 595 m² | 2016/06/30 |
2 autorisations en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Zi Louis Delaporte, Rouxmesnil-Bouteilles (76370) | PC Locaux | AD82, AD81 | 20 832 m² | 2 963 m² | 2014/05/28 |
| Zi Louis Delaporte, Martin-Église (76370) | PC Locaux | AC111 | 20 832 m² | 2 963 m² | 2014/05/28 |
2 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Zi Louis Delaporte, Rouxmesnil-Bouteilles (76370) | PC Locaux | AD12, AC111 | 6 917 m² | 2 495 m² | 2013/10/10 |
| Zi Louis Delaporte, Martin-Église (76370) | PC Locaux | AC111, AC12 | 6 917 m² | 2 495 m² | 2013/10/10 |
1 à 5 sur 5 autorisations
3 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
