SCI PIERRE - Permis de construire et DP

Active
452099450 Société civile immobilière PME Créée le 16/01/2004

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 68.20A - Location de logements

Permis de construire et DP

5

Présentation détaillée de SCI PIERRE

SCI PIERRE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Martin-Église.

Profil et organisation

SCI PIERRE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 76370 à ROUXMESNIL-BOUTEILLES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI PIERRE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20A - Location de logements
SIRET du siège
Date de création
16/01/2004
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCI PIERRE

Activité d’urbanisme de SCI PIERRE

SCI PIERRE compte 5 autorisations recensées sur la période 10/10/2013 - 30/06/2016, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI PIERRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

10/10/2013 - 30/06/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de SCI PIERRE

5 autorisations sur la période 10/10/2013 - 30/06/2016, réparties dans 3 communes, principalement à Martin-Église.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI PIERRE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Che De Moulin, Carpentras (84200) PC Locaux BN380 595 m² 2016/06/30
Zi Louis Delaporte, Rouxmesnil-Bouteilles (76370) PC Locaux AD82, AD81 20 832 m² 2 963 m² 2014/05/28
Zi Louis Delaporte, Martin-Église (76370) PC Locaux AC111 20 832 m² 2 963 m² 2014/05/28
Zi Louis Delaporte, Rouxmesnil-Bouteilles (76370) PC Locaux AD12, AC111 6 917 m² 2 495 m² 2013/10/10
Zi Louis Delaporte, Martin-Église (76370) PC Locaux AC111, AC12 6 917 m² 2 495 m² 2013/10/10

Répartition géographique des autorisations de SCI PIERRE

Demandeurs comparables à SCI PIERRE

Sources des informations sur SCI PIERRE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI PIERRE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI PIERRE ?
SCI PIERRE est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI PIERRE ?
Le profil de SCI PIERRE recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI PIERRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI PIERRE concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI PIERRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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