SCI PERNOUD - Permis de construire et DP

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348481623 Société civile immobilière Créée le 01/10/1988

Présentation détaillée de SCI PERNOUD

SCI PERNOUD est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Epagny Metz-Tessy.

Profil et organisation

SCI PERNOUD est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 74270 à FRANGY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
SCI PERNOUD
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/10/1988

Siège social

Permis de construire et DP de SCI PERNOUD

Activité d’urbanisme de SCI PERNOUD

SCI PERNOUD compte 2 autorisations recensées sur la période 13/08/2013 - 16/07/2014, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI PERNOUD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

13/08/2013 - 16/07/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCI PERNOUD

2 autorisations sur la période 13/08/2013 - 16/07/2014, réparties dans 2 communes, principalement à Epagny Metz-Tessy.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI PERNOUD dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
33 Rue De Perruet Maladiere, Ornex (01210) PC Locaux AC77, AC33 4 129 m² 1 131 m² 2014/07/16
720 Rue Du Centre, Epagny Metz-Tessy (74370) PC Locaux A058 680 m² 2013/08/13

Répartition géographique des autorisations de SCI PERNOUD

2 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI PERNOUD

Sources des informations sur SCI PERNOUD

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI PERNOUD

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI PERNOUD ?
SCI PERNOUD est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI PERNOUD ?
Le profil de SCI PERNOUD recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI PERNOUD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI PERNOUD concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI PERNOUD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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