SCI PASTEUR - Permis de construire et DP

Active
348455056 Société civile immobilière PME Créée le 03/10/1988

Présentation détaillée de SCI PASTEUR

SCI PASTEUR est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Divatte-sur-Loire.

Profil et organisation

SCI PASTEUR est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 44450 à DIVATTE-SUR-LOIRE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI PASTEUR
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
03/10/1988
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCI PASTEUR

Activité d’urbanisme de SCI PASTEUR

SCI PASTEUR compte 3 autorisations recensées sur la période 19/08/2014 - 22/08/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI PASTEUR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

19/08/2014 - 22/08/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI PASTEUR

3 autorisations sur la période 19/08/2014 - 22/08/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Divatte-sur-Loire.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI PASTEUR dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Boulevard Pasteur, Divatte-sur-Loire (44450) PC Locaux AD208, AD218 33 061 m² 2 067 m² 2025/08/22
6304 Boulevard Pasteur La Chapelle Basse-Mer, Divatte-sur-Loire (44450) PC Locaux AD208, AD284 32 895 m² 1 494 m² 2018/06/07
Bd Pasteur, Divatte-sur-Loire (44450) PC Locaux AD512, ZX478 33 420 m² 232 m² 2014/08/19

Répartition géographique des autorisations de SCI PASTEUR

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI PASTEUR

Sources des informations sur SCI PASTEUR

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI PASTEUR

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI PASTEUR ?
SCI PASTEUR est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI PASTEUR ?
Le profil de SCI PASTEUR recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI PASTEUR apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI PASTEUR concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI PASTEUR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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