SCI NEPTUNE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
513717256 Société civile immobilière PME Créée le 29/06/2009

Infos clés

Siège

Rhône (69)

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de SCI NEPTUNE

SCI NEPTUNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montmerle-sur-Saône.

Profil et organisation

SCI NEPTUNE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 69400 à VILLEFRANCHE-SUR-SAONE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI NEPTUNE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
29/06/2009
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SCI NEPTUNE

Activité d’urbanisme de SCI NEPTUNE

SCI NEPTUNE compte 2 autorisations recensées sur la période 11/01/2013 - 29/07/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI NEPTUNE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

11/01/2013 - 29/07/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI NEPTUNE

1 autorisation sur la période 11/01/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Montmerle-sur-Saône. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI NEPTUNE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Montmerle-sur-Saône (01090) PC Locaux 1 505 m² 2013/01/11

Permis de démolir de SCI NEPTUNE

1 autorisation sur la période 29/07/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Montmerle-sur-Saône. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
14 Rue Des Fondeurs, Montmerle-sur-Saône (01090) PD AB171, AB172 23 210 m² 2026/07/29

Répartition géographique des autorisations de SCI NEPTUNE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI NEPTUNE

Sources des informations sur SCI NEPTUNE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI NEPTUNE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI NEPTUNE ?
SCI NEPTUNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI NEPTUNE ?
Le profil de SCI NEPTUNE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI NEPTUNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI NEPTUNE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI NEPTUNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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