SCI NBL - Permis de construire et DP

Active
828472159 Société civile immobilière Créée le 17/02/2017

Infos clés

Présentation détaillée de SCI NBL

SCI NBL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Arc-sous-Montenot.

Profil et organisation

SCI NBL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 25270 à ARC-SOUS-MONTENOT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI NBL
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
17/02/2017

Siège social

Permis de construire et DP de SCI NBL

Activité d’urbanisme de SCI NBL

SCI NBL compte 2 autorisations recensées sur la période 08/12/2017 - 20/03/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI NBL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

08/12/2017 - 20/03/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI NBL

2 autorisations sur la période 08/12/2017 - 20/03/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Arc-sous-Montenot.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI NBL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
15 De L'eglise, Arc-sous-Montenot (25270) PC Locaux AB241, ZA112 71 m² 2026/03/20
3 Rue De L Eglise, Arc-sous-Montenot (25270) PC Logement ZA110 263 m² 2017/12/08

Répartition géographique des autorisations de SCI NBL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI NBL

Sources des informations sur SCI NBL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI NBL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI NBL ?
SCI NBL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI NBL ?
Le profil de SCI NBL recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI NBL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI NBL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI NBL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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