SCI NBL - Autorisations d'urbanisme
Active
828472159
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SCI
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Créée le 17/02/2017
2
Total autorisations
2
Permis de construire
0
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
Fiche d'identité
- Dénomination
- SCI NBL
- SIREN
- 828 472 159
- SIRET siège
- 828 472 159 00023
- Forme juridique
- SCI
- Catégorie
- -
- Activité (NAF)
- 68.20B
- Date de création
- 17/02/2017
- Effectif
- -
- État administratif
- Active
- ESS
- Non
- Société à mission
- -
- Employeur
- -
- Première autorisation
- 08/12/2017
- Dernière autorisation
- 20/03/2026
Siège social
- Adresse
- 10 RUE DE VILLENEUVE
- Commune
- 25270 ARC-SOUS-MONTENOT
- Département
- Doubs
Permis de construire de SCI NBL
2 autorisations
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 15 De L'eglise, Arc-sous-Montenot (25270) | PC Locaux | AB241, ZA112 | — | 471 m² | 2026/03/20 |
| 3 Rue De L Eglise, Arc-sous-Montenot (25270) | PC Logement | ZA110 | — | 841 m² | 2017/12/08 |
Permis d'aménager de SCI NBL
0 autorisations
Aucun permis d'aménager pour ce demandeur.
Permis de démolir de SCI NBL
0 autorisations
Aucun permis de démolir pour ce demandeur.
Communes principales
À propos des données
Les autorisations affichées proviennent des données publiques d'urbanisme. Un profil demandeur est affiché à partir de 2 autorisations liées.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable
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