3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
SCI MONDEL est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fontvieille.
SCI MONDEL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 13990 à Fontvieille.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI MONDEL compte 3 autorisations recensées sur la période 24/10/2013 - 16/03/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI MONDEL, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 24/10/2013 - 16/03/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Fontvieille. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI MONDEL dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 62 Rue Michelet, Fontvieille (13990) | DP Locaux | AC127, AC130 | 1 662 m² | 91 m² | 2026/03/16 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 14 De Tarascon, Fontvieille (13990) | PC Locaux | AE763, AE759 | 561 m² | 140 m² | 2013/10/24 |
1 autorisation sur la période 22/06/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Fontvieille. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 62 Rue Michelet, Fontvieille (13990) | PA | AC104 | 1 443 m² | 2020/06/22 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.