2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
SCI MINERVE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chavelot.
SCI MINERVE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 88000 à Épinal.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI MINERVE compte 3 autorisations recensées sur la période 20/12/2013 - 28/08/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI MINERVE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 06/03/2014 - 28/08/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Chavelot. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI MINERVE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue D Epinal, Chavelot (88150) | PC Locaux | AK105, AK101 | 5 095 m² | 473 m² | 2014/08/28 |
| Rue D Epinal, Chavelot (88150) | PC Locaux | AK105, AK101 | 5 095 m² | 480 m² | 2014/03/06 |
1 autorisation sur la période 20/12/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Chavelot. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue D Epinal, Chavelot (88150) | PD | AK105, AK101 | — | 2013/12/20 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
