SCI LES TERRASSES DES MILLERIES - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
789237179 Société civile immobilière PME Créée le 25/10/2012

Chiffres clés

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de SCI LES TERRASSES DES MILLERIES

SCI LES TERRASSES DES MILLERIES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Messein.

Profil et organisation

SCI LES TERRASSES DES MILLERIES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré à 88200 REMIREMONT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI LES TERRASSES DES MILLERIES
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
25/10/2012
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SCI LES TERRASSES DES MILLERIES

Activité d’urbanisme de SCI LES TERRASSES DES MILLERIES

SCI LES TERRASSES DES MILLERIES compte 2 autorisations recensées sur la période 27/12/2013 - 16/04/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI LES TERRASSES DES MILLERIES, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

27/12/2013 - 16/04/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI LES TERRASSES DES MILLERIES

1 autorisation sur la période 27/12/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Messein. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LES TERRASSES DES MILLERIES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue St Maurice Les Milleries, Messein (54850) PC Logement Z46, Z44 90 782 m² 6 742 m² 2013/12/27

Permis d'aménager de SCI LES TERRASSES DES MILLERIES

1 autorisation sur la période 16/04/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Messein. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Rue Saint Maurice Les Milleries, Messein (54850) PA Z328 2015/04/16

Répartition géographique des autorisations de SCI LES TERRASSES DES MILLERIES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI LES TERRASSES DES MILLERIES

Sources des informations sur SCI LES TERRASSES DES MILLERIES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI LES TERRASSES DES MILLERIES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LES TERRASSES DES MILLERIES ?
SCI LES TERRASSES DES MILLERIES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LES TERRASSES DES MILLERIES ?
Le profil de SCI LES TERRASSES DES MILLERIES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI LES TERRASSES DES MILLERIES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI LES TERRASSES DES MILLERIES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI LES TERRASSES DES MILLERIES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides