S.C.I. MICHAUD - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
801925843 Société civile immobilière Créée le 24/04/2014

Infos clés

Siège

Jura (39)

Total autorisations

4

Permis de construire et DP

3

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de S.C.I. MICHAUD

S.C.I. MICHAUD est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2025 : 3 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Champvans.

Profil et organisation

S.C.I. MICHAUD est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 39100 à CHAMPVANS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
S.C.I. MICHAUD
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
24/04/2014

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de S.C.I. MICHAUD

Activité d’urbanisme de S.C.I. MICHAUD

S.C.I. MICHAUD compte 4 autorisations recensées sur la période 13/06/2017 - 10/02/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour S.C.I. MICHAUD, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

13/06/2017 - 10/02/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de S.C.I. MICHAUD

3 autorisations sur la période 13/06/2017 - 10/02/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Champvans. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à S.C.I. MICHAUD dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
9 Rue Sous Plumont, Champvans (39100) PC Logement ZI341, ZI342 839 m² 185 m² 2025/02/10
14 Av De La Gare, Champvans (39100) PC Logement ZD513 440 m² 78 m² 2021/01/25
24 Rte De Dole, Damparis (39500) PC Logement AH280 273 m² 131 m² 2017/06/13

Permis de démolir de S.C.I. MICHAUD

1 autorisation sur la période 16/05/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Champvans. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
10 Avenue De La Gare, Champvans (39100) PD ZD471 703 m² 2019/05/16

Répartition géographique des autorisations de S.C.I. MICHAUD

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à S.C.I. MICHAUD

Sources des informations sur S.C.I. MICHAUD

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur S.C.I. MICHAUD

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à S.C.I. MICHAUD ?
S.C.I. MICHAUD est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à S.C.I. MICHAUD ?
Le profil de S.C.I. MICHAUD recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes S.C.I. MICHAUD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à S.C.I. MICHAUD concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à S.C.I. MICHAUD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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