2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis de démolir
1
S.C.I. MICHAUD est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2025 : 3 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Champvans.
S.C.I. MICHAUD est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 39100 à Champvans.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
S.C.I. MICHAUD compte 4 autorisations recensées sur la période 13/06/2017 - 10/02/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour S.C.I. MICHAUD, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 13/06/2017 - 10/02/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Champvans. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à S.C.I. MICHAUD dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9 Rue Sous Plumont, Champvans (39100) | PC Logement | ZI341, ZI342 | 839 m² | 185 m² | 2025/02/10 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 14 Av De La Gare, Champvans (39100) | PC Logement | ZD513 | 440 m² | 78 m² | 2021/01/25 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 24 Rte De Dole, Damparis (39500) | PC Logement | AH280 | 273 m² | 131 m² | 2017/06/13 |
1 autorisation sur la période 16/05/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Champvans. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 10 Avenue De La Gare, Champvans (39100) | PD | ZD471 | 703 m² | 2019/05/16 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
