SCI MES'ANGES - Permis de construire et DP

Active
931041073 Société civile immobilière Créée le 10/07/2024

Infos clés

Présentation détaillée de SCI MES'ANGES

SCI MES'ANGES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Émagny.

Profil et organisation

SCI MES'ANGES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 25480 à École-Valentin.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI MES'ANGES
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
10/07/2024
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de SCI MES'ANGES

Activité d’urbanisme de SCI MES'ANGES

SCI MES'ANGES compte 1 autorisation recensée sur la période 14/02/2025 - 14/02/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI MES'ANGES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

14/02/2025 - 14/02/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI MES'ANGES

1 autorisation sur la période 14/02/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Émagny.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI MES'ANGES dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI MES'ANGES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI MES'ANGES

Sources des informations sur SCI MES'ANGES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI MES'ANGES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI MES'ANGES ?
SCI MES'ANGES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI MES'ANGES ?
Le profil de SCI MES'ANGES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI MES'ANGES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI MES'ANGES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI MES'ANGES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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