SCI LUIS JANE - Permis de construire et DP

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445133416 Société civile immobilière Créée le 01/02/2003

Présentation détaillée de SCI LUIS JANE

SCI LUIS JANE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ternay.

Profil et organisation

SCI LUIS JANE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 69360 à TERNAY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI LUIS JANE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/02/2003

Siège social

Permis de construire et DP de SCI LUIS JANE

Activité d’urbanisme de SCI LUIS JANE

SCI LUIS JANE compte 2 autorisations recensées sur la période 05/06/2020 - 07/12/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI LUIS JANE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

05/06/2020 - 07/12/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI LUIS JANE

2 autorisations sur la période 05/06/2020 - 07/12/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Ternay.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LUIS JANE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
41 Avenue Zac De Chassagne, Ternay (69360) PC Locaux BB87, BB88 2 300 m² 143 m² 2020/12/07
41 Avenue Zac De Chassagne, Ternay (69360) PC Locaux BB88, BB81 265 m² 143 m² 2020/06/05

Répartition géographique des autorisations de SCI LUIS JANE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI LUIS JANE

Sources des informations sur SCI LUIS JANE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI LUIS JANE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LUIS JANE ?
SCI LUIS JANE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LUIS JANE ?
Le profil de SCI LUIS JANE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI LUIS JANE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI LUIS JANE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI LUIS JANE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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