3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
2
SCI LES OLIVIERS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Noé.
SCI LES OLIVIERS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 09130 au Fossat.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI LES OLIVIERS compte 2 autorisations recensées sur la période 18/03/2013 - 10/07/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI LES OLIVIERS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 18/03/2013 - 10/07/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Noé.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LES OLIVIERS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lot10 Rue De Treilles, Noé (31410) | PC Locaux | C2257 | 4 404 m² | 705 m² | 2015/07/10 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De Treilles Lot 10 Za De Serres 2, Noé (31410) | PC Locaux | C2257 | 4 404 m² | 369 m² | 2013/03/18 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.