SCI LES CHALETS DU BOIS DE SUFFIN - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
488589102 Société civile immobilière PME Créée le 16/12/2005

Infos clés

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de SCI LES CHALETS DU BOIS DE SUFFIN

SCI LES CHALETS DU BOIS DE SUFFIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2020 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montgenèvre.

Profil et organisation

SCI LES CHALETS DU BOIS DE SUFFIN est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 05100 à BRIANCON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI LES CHALETS DU BOIS DE SUFFIN
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
16/12/2005
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SCI LES CHALETS DU BOIS DE SUFFIN

Activité d’urbanisme de SCI LES CHALETS DU BOIS DE SUFFIN

SCI LES CHALETS DU BOIS DE SUFFIN compte 2 autorisations recensées sur la période 08/11/2016 - 13/11/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI LES CHALETS DU BOIS DE SUFFIN, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

08/11/2016 - 13/11/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI LES CHALETS DU BOIS DE SUFFIN

1 autorisation sur la période 13/11/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Montgenèvre. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LES CHALETS DU BOIS DE SUFFIN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Des Montagnards, Montgenèvre (05100) PC Logement A741 1 450 m² 1 019 m² 2020/11/13

Permis d'aménager de SCI LES CHALETS DU BOIS DE SUFFIN

1 autorisation sur la période 08/11/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Montgenèvre. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
La Combe La Combe, Montgenèvre (05100) PA A538, A539 6 056 m² 2016/11/08

Répartition géographique des autorisations de SCI LES CHALETS DU BOIS DE SUFFIN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI LES CHALETS DU BOIS DE SUFFIN

Sources des informations sur SCI LES CHALETS DU BOIS DE SUFFIN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI LES CHALETS DU BOIS DE SUFFIN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LES CHALETS DU BOIS DE SUFFIN ?
SCI LES CHALETS DU BOIS DE SUFFIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LES CHALETS DU BOIS DE SUFFIN ?
Le profil de SCI LES CHALETS DU BOIS DE SUFFIN recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI LES CHALETS DU BOIS DE SUFFIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI LES CHALETS DU BOIS DE SUFFIN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI LES CHALETS DU BOIS DE SUFFIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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