2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis d'aménager
2
SCI L'ECHAPPEE VERTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2017 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Hauterives.
SCI L'ECHAPPEE VERTE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 26210 à Saint-Sorlin-en-Valloire.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI L'ECHAPPEE VERTE compte 2 autorisations recensées sur la période 17/01/2017 - 17/01/2017, dans 2 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI L'ECHAPPEE VERTE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 17/01/2017, réparties dans 2 communes, principalement à Hauterives.
2 autorisations en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Bois De Mantaille, Moras-en-Valloire (26210) | PA | AK111, AK112 | 46 700 m² | 2017/01/17 |
| Mantaille Centre, Hauterives (26390) | PA | AD21, AD198 | 20 387 m² | 2017/01/17 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
