LA BELLE FONTAINE - Permis de construire et DP

Active
815348511 Société civile immobilière PME Créée le 11/12/2015

Infos clés

Présentation détaillée de LA BELLE FONTAINE

LA BELLE FONTAINE est associé à 12 autorisations d'urbanisme en 2016 : 12 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Maurice-l'Exil.

Profil et organisation

LA BELLE FONTAINE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 26200 à MONTELIMAR.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LA BELLE FONTAINE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
11/12/2015
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de LA BELLE FONTAINE

Activité d’urbanisme de LA BELLE FONTAINE

LA BELLE FONTAINE compte 12 autorisations recensées sur la période 21/07/2016 - 21/07/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LA BELLE FONTAINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

12

Période couverte

21/07/2016 - 21/07/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LA BELLE FONTAINE

12 autorisations sur la période 21/07/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Maurice-l'Exil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA BELLE FONTAINE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Des Chenes ""La Chenera, Saint-Maurice-l'Exil (38550) PC Logement AE328 559 m² 154 m² 2016/07/21
Rue Des Chenes ""La Chenera, Saint-Maurice-l'Exil (38550) PC Logement AE328 617 m² 149 m² 2016/07/21
Rue Des Chenes ""La Chenera, Saint-Maurice-l'Exil (38550) PC Logement AE328 938 m² 186 m² 2016/07/21
Civer ""La Cheneraie"" Lot 1, Saint-Maurice-l'Exil (38550) PC Logement AE328, AE329 10 058 m² 279 m² 2016/07/21
Rue Des Chenes ""La Chenera Civert, Saint-Maurice-l'Exil (38550) PC Logement AE328 579 m² 106 m² 2016/07/21
Rue Des Chenes ""La Chenera Civert, Saint-Maurice-l'Exil (38550) PC Logement AE328 1 504 m² 106 m² 2016/07/21
Rue Des Chenes ""La Chenera Civert, Saint-Maurice-l'Exil (38550) PC Logement AE328 742 m² 106 m² 2016/07/21
Rue Des Chenes ""La Chenera Civert, Saint-Maurice-l'Exil (38550) PC Logement AE328 541 m² 186 m² 2016/07/21
Rue Des Chenes ""La Chenera Civert, Saint-Maurice-l'Exil (38550) PC Logement AE328 598 m² 108 m² 2016/07/21
Rue Des Chenes ""La Chenera Civert, Saint-Maurice-l'Exil (38550) PC Logement AE328 583 m² 93 m² 2016/07/21
Rue Des Chenes ""La Chenera, Saint-Maurice-l'Exil (38550) PC Logement AE328 565 m² 93 m² 2016/07/21
Rue Des Chenes ""La Chenera, Saint-Maurice-l'Exil (38550) PC Logement AE328 573 m² 109 m² 2016/07/21

Répartition géographique des autorisations de LA BELLE FONTAINE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à LA BELLE FONTAINE

Sources des informations sur LA BELLE FONTAINE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LA BELLE FONTAINE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LA BELLE FONTAINE ?
LA BELLE FONTAINE est associé à 12 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LA BELLE FONTAINE ?
Le profil de LA BELLE FONTAINE recense 12 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LA BELLE FONTAINE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LA BELLE FONTAINE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LA BELLE FONTAINE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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