Autorisations en 2016
12 autorisations affichées pour 2016.
LA BELLE FONTAINE - Permis de construire et DP
Active
815348511
Société civile immobilière
PME
Créée le 11/12/2015
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
12
Présentation détaillée de LA BELLE FONTAINE
LA BELLE FONTAINE est associé à 12 autorisations d'urbanisme en 2016 : 12 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Maurice-l'Exil.
Profil et organisation
LA BELLE FONTAINE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 26200 à Montélimar.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LA BELLE FONTAINE
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 11/12/2015
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de construire et DP de LA BELLE FONTAINE
Activité d’urbanisme de LA BELLE FONTAINE
LA BELLE FONTAINE compte 12 autorisations recensées sur la période 21/07/2016 - 21/07/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LA BELLE FONTAINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
12
Période couverte
21/07/2016 - 21/07/2016
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de LA BELLE FONTAINE
12 autorisations sur la période 21/07/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Maurice-l'Exil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA BELLE FONTAINE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 12 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de LA BELLE FONTAINE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LA BELLE FONTAINE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
FONCIERE TERRE DE LIENS
SIREN 493396816
Même département de siège
30 autorisations
20 PC
10 PD
SCI AQUABELLA
SIREN 442797148
Même département de siège
13 autorisations
13 PC
SC CAMP PRIVE VACANCES ST PONS CONDORCET
SIREN 444513071
Même département de siège
12 autorisations
12 PC
O S 1
SIREN 540041845
Même département de siège
12 autorisations
12 PC
SCI VINCENT CUTTAZ
SIREN 438256091
Même département de siège
11 autorisations
11 PC
IMMO 36
SIREN 538688912
Même département de siège
10 autorisations
10 PC
Sources des informations sur LA BELLE FONTAINE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LA BELLE FONTAINE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LA BELLE FONTAINE ?
LA BELLE FONTAINE est associé à 12 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LA BELLE FONTAINE ?
Le profil de LA BELLE FONTAINE recense 12 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LA BELLE FONTAINE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LA BELLE FONTAINE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LA BELLE FONTAINE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable