SCI L'ECHAPPEE VERTE - Permis d'aménager

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535109300 Société civile immobilière Créée le 15/09/2011

Présentation détaillée de SCI L'ECHAPPEE VERTE

SCI L'ECHAPPEE VERTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2017 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Hauterives.

Profil et organisation

SCI L'ECHAPPEE VERTE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 26210 à SAINT-SORLIN-EN-VALLOIRE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
SCI L'ECHAPPEE VERTE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
15/09/2011

Siège social

Permis d'aménager de SCI L'ECHAPPEE VERTE

Activité d’urbanisme de SCI L'ECHAPPEE VERTE

SCI L'ECHAPPEE VERTE compte 2 autorisations recensées sur la période 17/01/2017 - 17/01/2017, dans 2 communes. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI L'ECHAPPEE VERTE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

17/01/2017 - 17/01/2017

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

2 communes

Permis d'aménager de SCI L'ECHAPPEE VERTE

2 autorisations sur la période 17/01/2017, réparties dans 2 communes, principalement à Hauterives.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Bois De Mantaille, Moras-en-Valloire (26210) PA AK111, AK112 46 700 m² 2017/01/17
Mantaille Centre, Hauterives (26390) PA AD21, AD198 20 387 m² 2017/01/17

Répartition géographique des autorisations de SCI L'ECHAPPEE VERTE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI L'ECHAPPEE VERTE

Sources des informations sur SCI L'ECHAPPEE VERTE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI L'ECHAPPEE VERTE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI L'ECHAPPEE VERTE ?
SCI L'ECHAPPEE VERTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI L'ECHAPPEE VERTE ?
Le profil de SCI L'ECHAPPEE VERTE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI L'ECHAPPEE VERTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI L'ECHAPPEE VERTE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI L'ECHAPPEE VERTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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