SCI LE JARDIN DES FOUGERES - Permis de construire et DP

Active
831984794 Société civile immobilière Créée le 12/09/2017

Présentation détaillée de SCI LE JARDIN DES FOUGERES

SCI LE JARDIN DES FOUGERES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Martin-en-Haut.

Profil et organisation

SCI LE JARDIN DES FOUGERES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 69850 à SAINT-MARTIN-EN-HAUT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI LE JARDIN DES FOUGERES
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
12/09/2017

Siège social

Permis de construire et DP de SCI LE JARDIN DES FOUGERES

Activité d’urbanisme de SCI LE JARDIN DES FOUGERES

SCI LE JARDIN DES FOUGERES compte 2 autorisations recensées sur la période 27/06/2017 - 25/07/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI LE JARDIN DES FOUGERES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

27/06/2017 - 25/07/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI LE JARDIN DES FOUGERES

2 autorisations sur la période 27/06/2017 - 25/07/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Martin-en-Haut.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LE JARDIN DES FOUGERES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Saint-Martin-en-Haut (69850) PC Locaux 251 m² 2023/07/25
Za Les Plaines - Lot 1, Saint-Martin-en-Haut (69850) PC Locaux O573 3 272 m² 1 211 m² 2017/06/27

Répartition géographique des autorisations de SCI LE JARDIN DES FOUGERES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI LE JARDIN DES FOUGERES

Sources des informations sur SCI LE JARDIN DES FOUGERES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI LE JARDIN DES FOUGERES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LE JARDIN DES FOUGERES ?
SCI LE JARDIN DES FOUGERES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LE JARDIN DES FOUGERES ?
Le profil de SCI LE JARDIN DES FOUGERES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI LE JARDIN DES FOUGERES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI LE JARDIN DES FOUGERES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI LE JARDIN DES FOUGERES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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