SCI LE FOND DU BOURG - Permis de construire et DP

Cessée
339491730 Société civile immobilière Créée le 15/12/1986

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCI LE FOND DU BOURG

SCI LE FOND DU BOURG est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Grandris.

Profil et organisation

SCI LE FOND DU BOURG est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré à 69870 GRANDRIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCI LE FOND DU BOURG
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20A - Location de logements
SIRET du siège
Date de création
15/12/1986

Siège social

Permis de construire et DP de SCI LE FOND DU BOURG

Activité d’urbanisme de SCI LE FOND DU BOURG

SCI LE FOND DU BOURG compte 2 autorisations recensées sur la période 22/04/2013 - 13/05/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI LE FOND DU BOURG, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

22/04/2013 - 13/05/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI LE FOND DU BOURG

2 autorisations sur la période 22/04/2013 - 13/05/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Grandris.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LE FOND DU BOURG dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
70 Route De Roue, Grandris (69870) PC Locaux AB173, AB174 2 661 m² 192 m² 2016/05/13
Le Fond Du Bourg, Grandris (69870) PC Locaux AB173, AB174 2 661 m² 123 m² 2013/04/22

Répartition géographique des autorisations de SCI LE FOND DU BOURG

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI LE FOND DU BOURG

Sources des informations sur SCI LE FOND DU BOURG

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI LE FOND DU BOURG

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LE FOND DU BOURG ?
SCI LE FOND DU BOURG est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LE FOND DU BOURG ?
Le profil de SCI LE FOND DU BOURG recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI LE FOND DU BOURG apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI LE FOND DU BOURG concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI LE FOND DU BOURG signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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