SCI LE CLOS DE L'EPINETTE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SCI LE CLOS DE L'EPINETTE
SCI LE CLOS DE L'EPINETTE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2022 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Venette.
Profil et organisation
SCI LE CLOS DE L'EPINETTE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 60150 à LONGUEIL-ANNEL.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI LE CLOS DE L'EPINETTE
- SIREN
- Forme juridique
- Autre société civile
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 21/05/2008
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SCI LE CLOS DE L'EPINETTE
Activité d’urbanisme de SCI LE CLOS DE L'EPINETTE
SCI LE CLOS DE L'EPINETTE compte 3 autorisations recensées sur la période 31/05/2019 - 26/09/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI LE CLOS DE L'EPINETTE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCI LE CLOS DE L'EPINETTE
1 autorisation sur la période 26/09/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Venette. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LE CLOS DE L'EPINETTE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 455 Barrage De Venette - Lot 2 L'ecluse, Venette (60280) | PC Logement | AC123 | — | 98 m² | 2022/09/26 |
Permis d'aménager de SCI LE CLOS DE L'EPINETTE
1 autorisation sur la période 24/03/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Venette. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 455 Chemin Du Barrage De Venet, Venette (60280) | PA | AC123 | 1 887 m² | 2022/03/24 |
Permis de démolir de SCI LE CLOS DE L'EPINETTE
1 autorisation sur la période 31/05/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Venette. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 455 V Barrage De, Venette (60280) | PD | AC123 | 1 887 m² | 2019/05/31 |
Répartition géographique des autorisations de SCI LE CLOS DE L'EPINETTE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI LE CLOS DE L'EPINETTE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCI LE CLOS DE L'EPINETTE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.