3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
SCI LE CLOS DE L'EPINETTE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2022 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Venette.
SCI LE CLOS DE L'EPINETTE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 60150 à Longueil-Annel.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI LE CLOS DE L'EPINETTE compte 3 autorisations recensées sur la période 31/05/2019 - 26/09/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI LE CLOS DE L'EPINETTE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 26/09/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Venette. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LE CLOS DE L'EPINETTE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 455 Barrage De Venette - Lot 2 L'ecluse, Venette (60280) | PC Logement | AC123 | — | 98 m² | 2022/09/26 |
1 autorisation sur la période 24/03/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Venette. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 455 Chemin Du Barrage De Venet, Venette (60280) | PA | AC123 | 1 887 m² | 2022/03/24 |
1 autorisation sur la période 31/05/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Venette. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 455 V Barrage De, Venette (60280) | PD | AC123 | 1 887 m² | 2019/05/31 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.