Autorisations en 2020
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 169 Avenu Du Pont De Biais, Ancenis-Saint-Géréon (44150) | PA | AL336 | — | 2020/06/18 |
SCI LA PAQUELIERE - Permis d'aménager
Active
418821781
Société civile immobilière
Créée le 02/05/1998
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
2
Présentation détaillée de SCI LA PAQUELIERE
SCI LA PAQUELIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2020 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ancenis-Saint-Géréon.
Profil et organisation
SCI LA PAQUELIERE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 44500 à La Baule-Escoublac.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI LA PAQUELIERE
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20A - Location de logements
- SIRET du siège
- Date de création
- 02/05/1998
Siège social
Permis d'aménager de SCI LA PAQUELIERE
Activité d’urbanisme de SCI LA PAQUELIERE
SCI LA PAQUELIERE compte 2 autorisations recensées sur la période 27/03/2013 - 18/06/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI LA PAQUELIERE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
2
Période couverte
27/03/2013 - 18/06/2020
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SCI LA PAQUELIERE
2 autorisations sur la période 27/03/2013 - 18/06/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Ancenis-Saint-Géréon.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Autorisations en 2013
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Av Du Pont De Biais, Ancenis-Saint-Géréon (44150) | PA | AL158P, AL159P | 2 565 m² | 2013/03/27 |
Répartition géographique des autorisations de SCI LA PAQUELIERE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI LA PAQUELIERE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SA NANTAISE D HABITATIONS
SIREN 856801360
Même département de siège
140 autorisations
134 PC
6 PD
CISN RESIDENCES LOCATIVES
SIREN 006380158
Même département de siège
127 autorisations
123 PC
4 PD
HARMONIE HABITAT
SIREN 868801523
Même département de siège
58 autorisations
52 PC
6 PD
CIF COOPERATIVE
SIREN 855800462
Même département de siège
57 autorisations
56 PC
1 PD
IMMOCHAR
SIREN 417727450
Même département de siège
9 autorisations
9 PC
SCI DERBY
SIREN 349741132
Même département de siège
7 autorisations
2 PC
5 PD
Sources des informations sur SCI LA PAQUELIERE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI LA PAQUELIERE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LA PAQUELIERE ?
SCI LA PAQUELIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LA PAQUELIERE ?
Le profil de SCI LA PAQUELIERE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI LA PAQUELIERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI LA PAQUELIERE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI LA PAQUELIERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable