SCI LA PAQUELIERE - Permis d'aménager

Active
418821781 Société civile immobilière Créée le 02/05/1998

Chiffres clés

Permis d'aménager

2

Présentation détaillée de SCI LA PAQUELIERE

SCI LA PAQUELIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2020 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ancenis-Saint-Géréon.

Profil et organisation

SCI LA PAQUELIERE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré à 44500 LA BAULE-ESCOUBLAC.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI LA PAQUELIERE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20A - Location de logements
SIRET du siège
Date de création
02/05/1998

Siège social

Permis d'aménager de SCI LA PAQUELIERE

Activité d’urbanisme de SCI LA PAQUELIERE

SCI LA PAQUELIERE compte 2 autorisations recensées sur la période 27/03/2013 - 18/06/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI LA PAQUELIERE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

27/03/2013 - 18/06/2020

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

1 communes

Permis d'aménager de SCI LA PAQUELIERE

2 autorisations sur la période 27/03/2013 - 18/06/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Ancenis-Saint-Géréon.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
169 Avenu Du Pont De Biais, Ancenis-Saint-Géréon (44150) PA AL336 2020/06/18
Av Du Pont De Biais, Ancenis-Saint-Géréon (44150) PA AL158P, AL159P 2 565 m² 2013/03/27

Répartition géographique des autorisations de SCI LA PAQUELIERE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI LA PAQUELIERE

Sources des informations sur SCI LA PAQUELIERE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI LA PAQUELIERE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LA PAQUELIERE ?
SCI LA PAQUELIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LA PAQUELIERE ?
Le profil de SCI LA PAQUELIERE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI LA PAQUELIERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI LA PAQUELIERE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI LA PAQUELIERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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