2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
5
SCI D C est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2023 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Grandchamp-des-Fontaines.
SCI D C est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 44119 à Treillières.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI D C compte 5 autorisations recensées sur la période 11/08/2016 - 07/04/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI D C, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 11/08/2016 - 07/04/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Grandchamp-des-Fontaines.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI D C dans le dataset PC de Sitadel.
Les 5 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Zone Artisanale Les Tunieres, Grandchamp-des-Fontaines (44119) | PC Locaux | CD29, CD44 | 45 116 m² | 125 m² | 2023/04/07 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De L'artisanat Za Des Tunieres, Grandchamp-des-Fontaines (44119) | PC Locaux | CD23 | 5 858 m² | 2 655 m² | 2020/08/13 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Zone De Bellevue Lots 12 & 13, Grandchamp-des-Fontaines (44119) | PC Locaux | E2163, E2164 | 14 628 m² | 5 277 m² | 2017/12/08 |
2 autorisations affichées pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Zone Des Tunieres, Grandchamp-des-Fontaines (44119) | PC Locaux | H182, H773 | 24 053 m² | 1 785 m² | 2016/10/10 |
| Zone Des Tunieres, Grandchamp-des-Fontaines (44119) | PC Locaux | H640 | 6 097 m² | 857 m² | 2016/08/11 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
