2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
3
SCI LA CLOISON est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montlebon.
SCI LA CLOISON est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 25500 à Montlebon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI LA CLOISON compte 3 autorisations recensées sur la période 05/12/2014 - 23/05/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI LA CLOISON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 05/12/2014 - 23/05/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Montlebon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LA CLOISON dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9 La Voie Bournez, Montlebon (25500) | PC Locaux | G197, G199 | 16 788 m² | 22 m² | 2025/05/23 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Voie Aux Bournez, Montlebon (25500) | PC Locaux | G197, G199 | 17 276 m² | 2 036 m² | 2016/04/16 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Voie Au Bournez, Montlebon (25500) | PC Locaux | G197, G199 | 13 354 m² | 1 768 m² | 2014/12/05 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
