SCI JPMS - Permis de construire et DP

Active
482544988 Autre société civile PME Créée le 15/04/2005

Infos clés

Permis de construire et DP

47

Présentation détaillée de SCI JPMS

SCI JPMS est associé à 47 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 47 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 18 communes, principalement Colombe-lès-Vesoul.

Profil et organisation

SCI JPMS est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 70300 à Éhuns.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI JPMS
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
15/04/2005
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCI JPMS

Activité d’urbanisme de SCI JPMS

SCI JPMS compte 47 autorisations recensées sur la période 14/05/2013 - 29/03/2024, dans 18 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI JPMS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

47

Période couverte

14/05/2013 - 29/03/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

18 communes

Évolution annuelle des autorisations de SCI JPMS

SCI JPMS apparaît dans les données sur 10 années distinctes. L’année la plus représentée est 2017 avec 12 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.

Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de SCI JPMS
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD
2024 5 +150,0 % 5 0 0
2023 2 -50,0 % 2 0 0
2022 4 +33,3 % 4 0 0
2019 3 -57,1 % 3 0 0
2018 7 -41,7 % 7 0 0
2017 12 +200,0 % 12 0 0
2016 4 +300,0 % 4 0 0

Permis de construire et DP de SCI JPMS

47 autorisations sur la période 14/05/2013 - 29/03/2024, réparties dans 18 communes, principalement à Colombe-lès-Vesoul.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI JPMS dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

12 autorisations

Autorisations en 2017

12 autorisations en 2017.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Barreys, Magny-Danigon (70200) PC Logement A683 1 078 m² 99 m² 2017/08/17
Les Barreys, Magny-Danigon (70200) PC Logement A680 981 m² 102 m² 2017/07/17
Les Barreys, Magny-Danigon (70200) PC Logement A673 814 m² 102 m² 2017/07/17
Les Barreys, Magny-Danigon (70200) PC Logement A682 907 m² 102 m² 2017/07/17
Les Bareys, Magny-Danigon (70200) PC Logement A674 858 m² 101 m² 2017/07/17
Rue Du Baron D'huart Saint Au Village, Colombier (70000) PC Logement AB209 943 m² 99 m² 2017/06/02
Lotissement Les Curtiles L, Échenoz-la-Méline (70000) PC Logement AI238 918 m² 99 m² 2017/03/09
4 Imp Chaudoz, Lyoffans (70200) PC Logement ZC66 830 m² 96 m² 2017/02/17
2 Imp Chaudoz, Lyoffans (70200) PC Logement ZC65 645 m² 87 m² 2017/02/17
17 Rue De La Gare, Lyoffans (70200) PC Logement ZC64 645 m² 99 m² 2017/02/17
23 Rue De La Gare, Lyoffans (70200) PC Logement ZC62 627 m² 98 m² 2017/02/17
31 Rue De La Gare, Lyoffans (70200) PC Logement ZC77 626 m² 99 m² 2017/02/17

1 à 12 sur 12 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI JPMS

Demandeurs comparables à SCI JPMS

Sources des informations sur SCI JPMS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI JPMS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI JPMS ?
SCI JPMS est associé à 47 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI JPMS ?
Le profil de SCI JPMS recense 47 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI JPMS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI JPMS concernent 18 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI JPMS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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