S.C.I. JAMES - Permis de construire et DP

Active
883722118 Société civile immobilière Créée le 14/04/2020

Présentation détaillée de S.C.I. JAMES

S.C.I. JAMES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Gâvre.

Profil et organisation

S.C.I. JAMES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 44130 au Gâvre.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
S.C.I. JAMES
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
14/04/2020

Siège social

Permis de construire et DP de S.C.I. JAMES

Activité d’urbanisme de S.C.I. JAMES

S.C.I. JAMES compte 2 autorisations recensées sur la période 26/10/2020 - 02/08/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour S.C.I. JAMES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

26/10/2020 - 02/08/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de S.C.I. JAMES

2 autorisations sur la période 26/10/2020 - 02/08/2021, réparties dans 1 commune, principalement au Gâvre.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à S.C.I. JAMES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Piquetterie, Le Gâvre (44130) PC Locaux D1505, D1506 3 570 m² 135 m² 2021/08/02
La Piquetterie, Le Gâvre (44130) PC Locaux D1505, D1506 3 570 m² 294 m² 2020/10/26

Répartition géographique des autorisations de S.C.I. JAMES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à S.C.I. JAMES

Sources des informations sur S.C.I. JAMES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur S.C.I. JAMES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à S.C.I. JAMES ?
S.C.I. JAMES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à S.C.I. JAMES ?
Le profil de S.C.I. JAMES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes S.C.I. JAMES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à S.C.I. JAMES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à S.C.I. JAMES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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