SCI GERARD - Permis de construire et DP

Active
510693419 Société civile immobilière Créée le 13/12/2008

Présentation détaillée de SCI GERARD

SCI GERARD est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Brossainc.

Profil et organisation

SCI GERARD est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 07340 à CHARNAS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI GERARD
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
13/12/2008

Siège social

Permis de construire et DP de SCI GERARD

Activité d’urbanisme de SCI GERARD

SCI GERARD compte 2 autorisations recensées sur la période 10/03/2017 - 16/03/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI GERARD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

10/03/2017 - 16/03/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI GERARD

2 autorisations sur la période 10/03/2017 - 16/03/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Brossainc.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI GERARD dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Pres Du Bois, Brossainc (07340) PC Logement A1055 1 115 m² 100 m² 2017/03/16
Le Nazy, Brossainc (07340) PC Logement A1729 7 296 m² 225 m² 2017/03/10

Répartition géographique des autorisations de SCI GERARD

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI GERARD

Sources des informations sur SCI GERARD

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI GERARD

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI GERARD ?
SCI GERARD est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI GERARD ?
Le profil de SCI GERARD recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI GERARD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI GERARD concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI GERARD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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