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Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Brossainc

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Brossainc (Ardèche, Auvergne-Rhône-Alpes). Cette page recense 55 autorisations : 52 permis de construire (PC/DP), 3 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

55
Total autorisations
52
Permis de construire
3
Permis d'aménager
0
Permis de démolir

Permis de construire à Brossainc

Consultez ci-dessous les 20 derniers permis de construire délivrés à Brossainc. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation. Pour l'historique complet des 52 autorisations, accédez à la page dédiée aux permis de construire.

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
31 Route De Charnas, Brossainc (07340) PC Logement A623, A624 Particuliers 1 130 m² 278 m² 2025/08/26
Le Nazy, Brossainc (07340) PC Logement A1054 Particuliers 915 m² 122 m² 2024/07/09
Revoux Et Bonnefond, Brossainc (07340) PC Logement A1853 Particuliers 805 m² 171 m² 2024/01/12
Rue Du Puits, Brossainc (07340) PC Logement A1861 Particuliers 509 m² 87 m² 2023/12/21
Rue Du Puits, Brossainc (07340) PC Logement A1860, A1863 Particuliers 645 m² 83 m² 2023/12/08
23 Impasse Du Reservoir - Rev, Brossainc (07340) PC Logement A1793 PATRI-CONCEPT Non déterminé 700 m² 118 m² 2023/10/06
Rue Des Ecoles, Brossainc (07340) PC Locaux A1645, A1049 SCIA HABITAT PARTICIPATIF BROSSAINC Soc. civile 2 339 m² 60 m² 2023/04/25
Lot N Chemin De La Madonne, Brossainc (07340) PC Logement A1823, A1824 Particuliers 1 707 m² 87 m² 2022/07/28
Rue Du Puis Les Hauches, Brossainc (07340) PC Logement A861 Particuliers 3 230 m² 98 m² 2022/07/08
Revoux, Brossainc (07340) PC Logement A1793 Particuliers 808 m² 106 m² 2022/01/14
Chemin Du Ruisseau, Brossainc (07340) PC Locaux A58, A59 5 517 m² 284 m² 2022/01/06
Lot 1 Revoux Et Bonnefond, Brossainc (07340) PC Logement A1848 Particuliers 701 m² 136 m² 2021/12/28
Revoux Et Bonnefond - Lot, Brossainc (07340) PC Logement A1854 PATRI-CONCEPT SCI ou SCCV 931 m² 200 m² 2021/12/16
26 Impasse Du Reservoir -Lot, Brossainc (07340) PC Logement A1793 Particuliers 1 150 m² 102 m² 2021/09/24
Revoux Et Bonnefond, Brossainc (07340) PC Logement A1793 Particuliers 785 m² 102 m² 2021/09/17
23 Impasse Du Reservoir Bonnefond, Brossainc (07340) PC Logement A1849 Particuliers 903 m² 101 m² 2021/09/17
Revoux Et Bonnefond, Brossainc (07340) PC Logement A1793 Particuliers 680 m² 92 m² 2021/08/25
69 Rue De La Chapelle Le Nazy, Brossainc (07340) PC Logement A1776 Particuliers 1 071 m² 112 m² 2021/08/16
Rue De La Chapelle Le Nazy, Brossainc (07340) PC Logement A1833, A1835 Particuliers 1 756 m² 145 m² 2021/07/02
Chemin Du Revoux Le Nazy, Brossainc (07340) PC Logement A1794, A1796 Particuliers 1 555 m² 262 m² 2021/03/05
Voir les 52 permis de construire à Brossainc

Permis d'aménager à Brossainc

Retrouvez l'ensemble des 3 permis d'aménager enregistrés à Brossainc. Les permis d'aménager concernent les opérations de lotissement, de camping et d'aménagement d'ensemble.

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Date
Revoux Et Bonnefond, Brossainc (07340) PA A1793 7 180 m² 2019/12/27
Le Nazy, Brossainc (07340) PA A1037 2016/10/16
Le Nazy, Brossainc (07340) PA A1534, A1532 2016/05/12

Permis de démolir à Brossainc

Aucun permis de démolir enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis de démolir (PD) délivré à Brossainc. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

À propos de Brossainc (07340)

Commune rurale, Brossainc (07340) rassemble 252 habitants pour une superficie de 4,0 km² (57,0 hab./km²). La commune appartient au département Ardèche (07), en région Auvergne-Rhône-Alpes. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est contrasté (de 363 à 753 m d'altitude) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 3 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CA Annonay Rhône Agglo. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Vinzieux (07340) (96 autorisations) et Savas (07430) (85 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Brossainc offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Brossainc

📋 La base Sitadel recense 55 autorisations d'urbanisme pour Brossainc. Ce total se répartit entre 52 permis de construire et 3 permis d'aménager. Ce volume reflète une activité de construction régulière à l'échelle de la commune. 🏢 Parmi les principaux demandeurs, on retrouve PATRI-CONCEPT et SCI GERARD.

L'année la plus active est 2020 avec 11 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2025), l'évolution est de -50,0 %.

Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Total SDP autorisé Nbre logements
2025 1 -50,0 % 1 0 0 278 m² 1
2024 2 -50,0 % 2 0 0 293 m² 3
2023 4 0 % 4 0 0 348 m² 3
2022 4 -55,6 % 4 0 0 575 m² 3
2021 9 -18,2 % 9 0 0 1 252 m² 9
2020 11 +120,0 % 11 0 0 1 516 m² 11
2019 5 +25,0 % 4 1 0 423 m² 4
2018 4 0 % 4 0 0 479 m² 4
2017 4 -33,3 % 4 0 0 679 m² 4
2016 6 - 4 2 0 507 m² 4

Demandeurs les plus actifs à Brossainc

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) ayant déposé le plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Brossainc.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Brossainc. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

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Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Brossainc

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Brossainc (Ardèche, Auvergne-Rhône-Alpes).

1 Combien d'autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Brossainc ?
Au total, 55 autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Brossainc (Ardèche, Auvergne-Rhône-Alpes), dont 52 permis de construire (PC/DP), 3 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD).
2 Quel est le nombre de permis de construire à Brossainc ?
52 permis de construire (PC et déclarations préalables DP) ont été délivrés à Brossainc. Ces permis couvrent les constructions neuves, extensions et rénovations sur le territoire communal.
3 L'activité d'urbanisme est-elle importante à Brossainc par rapport à sa population ?
Brossainc compte 252 habitants pour 55 autorisations d'urbanisme, soit environ 218.3 autorisations pour 1 000 habitants. Ce ratio élevé témoigne d'un dynamisme constructif significatif.
4 Dans quel département et quelle intercommunalité se trouve Brossainc ?
La commune de Brossainc est située dans le département Ardèche (07), en région Auvergne-Rhône-Alpes. Elle fait partie de l'intercommunalité CA Annonay Rhône Agglo.
5 Quelles sont les communes limitrophes de Brossainc avec le plus de permis ?
Parmi les communes voisines les plus actives, on trouve Vinzieux (96 autorisations), Savas (85 autorisations) et Saint-Jacques-d'Atticieux (28 autorisations). Chacune dispose d'une fiche détaillée sur basedespermis.fr.
6 En quelle année Brossainc a-t-elle connu le plus de permis délivrés ?
L'année 2020 a été la plus active à Brossainc avec 11 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2025), 1 autorisations ont été enregistrées.
7 Comment sont collectées les données d'urbanisme de Brossainc ?
Les données sont issues de la base Sitadel du Ministère de la Transition Écologique et mises à jour régulièrement. Elles couvrent les permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir délivrés à Brossainc.

À propos des données

Les informations présentées proviennent de la base Sitadel et sont intégrées régulièrement afin de suivre l'activité d'urbanisme locale. Les dates et libellés sont fournis tels qu'ils apparaissent dans les jeux de données publics. Les éventuelles erreurs ou manques peuvent provenir des sources officielles ou de délais de mise à jour. Cette page n'affiche que les catégories disponibles pour préserver une information utile et éviter les contenus faibles.