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Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Brossainc

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Brossainc (Ardèche, Auvergne-Rhône-Alpes). Cette page recense 56 autorisations : 53 permis de construire (PC/DP), 3 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

Brossainc occupe la 146e place parmi les communes de l'Ardèche par nombre d'autorisations recensées et représente 0,2 % du total départemental sur la période couverte.

Total autorisations

56

Permis de construire

53

Permis d'aménager

3

Permis de démolir

0

Autorisations / 1 000 hab. / an

15,9

Moyenne calculée sur les années civiles complètes 2021 à 2025. Médiane des communes du département sur la même période : 6,5 autorisations pour 1 000 habitants et par an.

Permis de construire à Brossainc

Retrouvez l'ensemble des 53 permis de construire délivrés à Brossainc. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Brossainc
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
125 Rue Du Centre, Brossainc (07340) DP Locaux 0A1505, 0A75 — 1 122 m² 45 m² 2026/05/19
31 Route De Charnas, Brossainc (07340) PC Logement A623, A624 — 1 130 m² 105 m² 2025/08/26
Le Nazy, Brossainc (07340) PC Logement A1054 — 915 m² 122 m² 2024/07/09
Revoux Et Bonnefond, Brossainc (07340) PC Logement A1853 — 805 m² 171 m² 2024/01/12
Rue Du Puits, Brossainc (07340) PC Logement A1861 — 509 m² 87 m² 2023/12/21
Rue Du Puits, Brossainc (07340) PC Logement A1860, A1863 — 645 m² 83 m² 2023/12/08
23 Impasse Du Reservoir - Rev, Brossainc (07340) PC Logement A1793 Patri-Concept SCI 700 m² 118 m² 2023/10/06
Rue Des Ecoles, Brossainc (07340) PC Locaux A1645, A1049 Scia Habitat Participatif Brossainc Soc. civile 2 339 m² 60 m² 2023/04/25
Lot N Chemin De La Madonne, Brossainc (07340) PC Logement A1823, A1824 — 1 707 m² 87 m² 2022/07/28
Rue Du Puis Les Hauches, Brossainc (07340) PC Logement A861 — 3 230 m² 98 m² 2022/07/08
Revoux, Brossainc (07340) PC Logement A1793 — 808 m² 106 m² 2022/01/14
Chemin Du Ruisseau, Brossainc (07340) PC Locaux A58, A59 — 5 517 m² 107 m² 2022/01/06
Lot 1 Revoux Et Bonnefond, Brossainc (07340) PC Logement A1848 — 701 m² 136 m² 2021/12/28
Revoux Et Bonnefond - Lot, Brossainc (07340) PC Logement A1854 Patri-Concept SCI 931 m² 200 m² 2021/12/16
26 Impasse Du Reservoir -Lot, Brossainc (07340) PC Logement A1793 — 1 150 m² 102 m² 2021/09/24
Revoux Et Bonnefond, Brossainc (07340) PC Logement A1793 — 785 m² 102 m² 2021/09/17
23 Impasse Du Reservoir Bonnefond, Brossainc (07340) PC Logement A1849 — 903 m² 101 m² 2021/09/17
Revoux Et Bonnefond, Brossainc (07340) PC Logement A1793 — 680 m² 92 m² 2021/08/25
69 Rue De La Chapelle Le Nazy, Brossainc (07340) PC Logement A1776 — 1 071 m² 112 m² 2021/08/16
Rue De La Chapelle Le Nazy, Brossainc (07340) PC Logement A1833, A1835 — 1 756 m² 145 m² 2021/07/02
Chemin Du Revoux Le Nazy, Brossainc (07340) PC Logement A1794, A1796 — 1 555 m² 262 m² 2021/03/05
Lot 4 Lotissement Les Cerisiers, Brossainc (07340) PC Logement A1789 — 850 m² 103 m² 2020/11/24
Impasse Du Reservoir - Bon, Brossainc (07340) PC Logement A1006 — 1 060 m² 97 m² 2020/11/17
Impasse Du Reservoir, Brossainc (07340) PC Logement A1004 — 1 237 m² 124 m² 2020/10/15
230 Rue Du Centre - Lotissemen Le Nazy, Brossainc (07340) PC Logement A1784, A1785 — 893 m² 178 m² 2020/10/13
Lotissement ""L'oree Du Boi Le Nazy, Brossainc (07340) PC Logement A1776 — 1 071 m² 128 m² 2020/10/02
Impasse Des Myrtilles Bonnefond, Brossainc (07340) PC Logement A958 — 1 350 m² 144 m² 2020/07/28
Lotissement "" L'oree Du B, Brossainc (07340) PC Logement A1773, A1774 — 1 174 m² 143 m² 2020/06/11
Bonnefond, Brossainc (07340) PC Logement A1485 — 2 060 m² 190 m² 2020/03/03
Lot 2 L'oree Du Bois Chemin De La Crotte Le Nazy, Brossainc (07340) PC Logement A1772, A1775 — 1 165 m² 122 m² 2020/02/14
Lotissement Les Cerisiers Le Nazy, Brossainc (07340) PC Logement A1784, A1785 — 893 m² 88 m² 2020/02/14
197 Rue De La Chapelle, Brossainc (07340) PC Logement A1031 — 1 140 m² 95 m² 2020/01/28
Lot 4 Lotisement Les Cerisiers Le Nazy, Brossainc (07340) PC Logement A1789 — 850 m² 97 m² 2019/11/12
Lotissement Les Cerisiers Le Nazy, Brossainc (07340) PC Logement A1788 — 899 m² 117 m² 2019/10/22
Les Raffards, Brossainc (07340) PC Logement A1727 — 999 m² 117 m² 2019/08/01
Rue Du Centre N_230 Lotissement Les Cerisiers, Brossainc (07340) PC Logement A1782 — 835 m² 92 m² 2019/06/27
Lotissement Les Cerisiers Nazy, Brossainc (07340) PC Logement A1785, A1784 — 893 m² 98 m² 2018/12/20
Route De La Chapelle, Brossainc (07340) PC Logement A1772, A1775 — 1 165 m² 141 m² 2018/09/14
Rue De La Chapele, Brossainc (07340) PC Logement A1777 — 1 139 m² 92 m² 2018/09/14
Rue Des Tilleuls Et Route Mantelin, Brossainc (07340) PC Logement A629, A1725 — 2 822 m² 148 m² 2018/08/10
Rue Du Centre, Brossainc (07340) PC Logement A1038 — 967 m² 146 m² 2017/06/22
Pres Du Bois, Brossainc (07340) PC Logement A1055 SCI Gerard SCI 1 115 m² 100 m² 2017/03/16
Le Nazy, Brossainc (07340) PC Logement A1729 SCI Gerard SCI 7 296 m² 225 m² 2017/03/10
Imp Du Reservoir Bonnefond, Brossainc (07340) PC Locaux A1006 — 1 060 m² 208 m² 2017/02/18
Rue Du Puits, Brossainc (07340) PC Logement A1056 — 1 605 m² 136 m² 2016/07/24
Rue De La Chapelle, Brossainc (07340) PC Logement A1032, A1030 — 4 254 m² 145 m² 2016/06/07
Rue De La Chapelle Le Nazy, Brossainc (07340) PC Logement A1031 — 2 535 m² 134 m² 2016/06/02
La Crotte, Brossainc (07340) PC Logement A1481 — 565 m² 92 m² 2016/03/24
La Crotte, Brossainc (07340) PC Logement A1481 — 565 m² 92 m² 2015/12/14
Les Liorates, Brossainc (07340) PC Logement A1757 — 767 m² 95 m² 2014/06/10
Les Liorates, Brossainc (07340) PC Logement A1757 — 3 306 m² 100 m² 2014/01/16
Les Liorates, Brossainc (07340) PC Logement A1757 — 767 m² 153 m² 2013/05/03
Les Loriates, Brossainc (07340) PC Logement A1630, A1757 — 6 000 m² 153 m² 2013/05/03

Permis d'aménager à Brossainc

Retrouvez l'ensemble des 3 permis d'aménager enregistrés à Brossainc. Les permis d'aménager concernent les opérations de lotissement, de camping et d'aménagement d'ensemble.

Liste des permis d'aménager à Brossainc
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
Revoux Et Bonnefond, Brossainc (07340) PA A1793 — 7 180 m² 2019/12/27
Le Nazy, Brossainc (07340) PA A1037 — — 2016/10/16
Le Nazy, Brossainc (07340) PA A1534, A1532 — — 2016/05/12

Les autorisations d'urbanisme à Brossainc

Les autorisations disponibles pour Brossainc donnent accès aux dossiers d’urbanisme enregistrés dans Sitadel. Il est possible d’y explorer les dossiers PC/DP et les permis d'aménager. Selon leur nature, les fiches renseignent notamment la localisation, les parcelles, le demandeur et, lorsqu’elles sont disponibles, les surfaces, destinations ou données relatives aux logements.

À propos de Brossainc (07340)

Petite commune, Brossainc (07340) rassemble 252 habitants pour une superficie de 4,0 km² (57,0 hab./km²). La commune se trouve en Ardèche (07), en Auvergne-Rhône-Alpes. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est contrasté (de 363 à 753 m d'altitude) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 3 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CA Annonay Rhône Agglo. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Vinzieux (07340) (98 autorisations) et Savas (07430) (91 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Brossainc offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.

Ce qui caractérise l'urbanisme à Brossainc

Sur trois ans, l'activité est en recul de 70,8 % : 7 autorisations de 2023 à 2025, contre 24 autorisations de 2020 à 2022. La voie la plus citée dans les dossiers est rue de la Chapelle (5 dossiers entre 2016 et 2021). Environ la moitié des dossiers à Brossainc prévoient un garage, contre environ un quart en médiane dans les communes du département.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Brossainc

La base Sitadel recense 56 autorisations d'urbanisme pour Brossainc. Ce total se répartit entre 53 permis de construire et 3 permis d'aménager. Parmi les principaux demandeurs, on retrouve Patri-Concept, SCI Gerard et Scia Habitat Participatif Brossainc.

L'année la plus active est 2020 avec 11 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2025), le volume est en recul de 50 % par rapport à l'année précédente.

En 2026, 1 autorisation est actuellement recensée. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Brossainc
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Surface créée (brute) Nbre logements
2026 1 - 1 0 0 45 m² -
2025 1 -50,0 % 1 0 0 105 m² 1
2024 2 -50,0 % 2 0 0 293 m² 3
2023 4 0 % 4 0 0 348 m² 3
2022 4 -55,6 % 4 0 0 398 m² 3
2021 9 -18,2 % 9 0 0 1 252 m² 9
2020 11 +120,0 % 11 0 0 1 412 m² 11

Demandeurs les plus actifs à Brossainc

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) associés au plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Brossainc.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Brossainc. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

Communes de taille comparable dans le département

Ces communes de l'Ardèche ont une population proche de celle de Brossainc. Les communes limitrophes déjà présentées ci-dessus sont exclues de cette sélection.

Autorisations d'urbanisme par territoire

Démarches d’urbanisme à Brossainc

Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Brossainc. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Brossainc

Adresse
26 place de l'Église, 07340 Brossainc
Accueil
Mardi : 10h00-12h00 · Jeudi : 15h00-17h00 · Vendredi : 16h00-18h00
Téléphone
04 75 67 10 81

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Brossainc

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Brossainc (Ardèche, Auvergne-Rhône-Alpes).

1 Combien d'autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Brossainc ?
Au total, 56 autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Brossainc (Ardèche, Auvergne-Rhône-Alpes), dont 53 permis de construire (PC/DP), 3 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD).
2 Quel est le dernier permis de construire délivré à Brossainc ?
Le dossier le plus récent recensé à Brossainc est une déclaration préalable autorisée le 19 mai 2026 pour des locaux d'activité (125 rue du Centre, 45 m² de surface de plancher créée). La liste est mise à jour à chaque publication de Sitadel.
3 Combien de permis de construire ont été délivrés à Brossainc en 2025 ?
1 dossier PC/DP a été délivré à Brossainc en 2025. En 2026, 1 dossier est déjà recensé ; ce chiffre reste provisoire jusqu'à la fin de l'année.
4 Quels types de logements sont autorisés à Brossainc ?
Sur la période, les permis de construire recensés à Brossainc autorisent 51 logements, tous en logement individuel.
5 Quel est le nombre de permis de construire à Brossainc ?
53 permis de construire (PC et déclarations préalables DP) ont été délivrés à Brossainc. Ces permis couvrent les constructions neuves, extensions et rénovations sur le territoire communal.
6 L'activité d'urbanisme est-elle importante à Brossainc par rapport à sa population ?
Entre 2021 et 2025, la commune de Brossainc a enregistré en moyenne 15,9 autorisations par an pour 1 000 habitants. Ce ratio permet de comparer des communes de tailles différentes, sans expliquer à lui seul les écarts observés.
7 Dans quel département et quelle intercommunalité se trouve Brossainc ?
La commune de Brossainc est située en Ardèche (07), en Auvergne-Rhône-Alpes. Elle fait partie de l'intercommunalité CA Annonay Rhône Agglo.
8 Comment sont collectées les données d'urbanisme de Brossainc ?
Les données sont issues de la base Sitadel du ministère de la Transition écologique et mises à jour régulièrement. Elles couvrent les permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir délivrés à Brossainc.

Source et méthodologie

Pour aller plus loin

Tous les guides des autorisations d'urbanisme