SCI DU VIVARAIS - Permis de construire et DP

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388406993 Société civile immobilière Créée le 01/07/1992

Présentation détaillée de SCI DU VIVARAIS

SCI DU VIVARAIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Vallier.

Profil et organisation

SCI DU VIVARAIS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 07290 à SAINT ROMAIN D'AY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
SCI DU VIVARAIS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/07/1992

Siège social

Permis de construire et DP de SCI DU VIVARAIS

Activité d’urbanisme de SCI DU VIVARAIS

SCI DU VIVARAIS compte 2 autorisations recensées sur la période 26/02/2013 - 03/04/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI DU VIVARAIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

26/02/2013 - 03/04/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI DU VIVARAIS

2 autorisations sur la période 26/02/2013 - 03/04/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Vallier.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DU VIVARAIS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Zone Artisanale Les Iles, Saint-Vallier (26240) PC Locaux AI281, AI225 4 730 m² 177 m² 2013/04/03
Zone Artisanale Les Iles, Saint-Vallier (26240) PC Locaux AI97, AI226 4 730 m² 177 m² 2013/02/26

Répartition géographique des autorisations de SCI DU VIVARAIS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI DU VIVARAIS

Sources des informations sur SCI DU VIVARAIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI DU VIVARAIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DU VIVARAIS ?
SCI DU VIVARAIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DU VIVARAIS ?
Le profil de SCI DU VIVARAIS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DU VIVARAIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DU VIVARAIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DU VIVARAIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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