3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCI DU VIEUX MOULIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Lizy-sur-Ourcq.
SCI DU VIEUX MOULIN est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 60300 à Senlis.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI DU VIEUX MOULIN compte 2 autorisations recensées sur la période 03/05/2013 - 29/09/2015, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DU VIEUX MOULIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 03/05/2013 - 29/09/2015, réparties dans 2 communes, principalement à Lizy-sur-Ourcq.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DU VIEUX MOULIN dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 25 Av De La Gare, Lizy-sur-Ourcq (77440) | PC Locaux | AK123 | 4 840 m² | 304 m² | 2015/09/29 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 46 Avenu Paul Rouge, Senlis (60300) | PC Locaux | AM237 | 3 000 m² | 1 816 m² | 2013/05/03 |
2 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.