Autorisations en 2022
1 autorisation en 2022.
| Type | Parcelle(s) | ||||
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Angela Davis Zac Les Dames Du Quin - Lot 8 - Tranch, Baume-les-Dames (25110) | PC Logement | ZS510, ZS518 | 562 m² | 142 m² | 2022/02/25 |
SCI DU QUIN - Permis de construire et DP
Active
907659528
Société civile immobilière
Créée le 23/11/2021
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
1
Présentation détaillée de SCI DU QUIN
SCI DU QUIN est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Baume-les-Dames.
Profil et organisation
SCI DU QUIN est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 25110 à Baume-les-Dames.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI DU QUIN
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Section NAF
- L - Activités immobilières
- Division NAF
- 68 - Activités immobilières
- SIRET du siège
- Date de création
- 23/11/2021
Siège social
Permis de construire et DP de SCI DU QUIN
Activité d’urbanisme de SCI DU QUIN
SCI DU QUIN compte 1 autorisation recensée sur la période 25/02/2022 - 25/02/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DU QUIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
25/02/2022 - 25/02/2022
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de SCI DU QUIN
1 autorisation sur la période 25/02/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Baume-les-Dames.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DU QUIN dans le dataset PC de Sitadel.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de SCI DU QUIN
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI DU QUIN
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
AKTYA, L'IMMOBILIER D'ENTREPRISES DU GRAND BESANCON
SIREN 493017776
Même secteur et même département
27 autorisations
25 PC
2 PD
PAYS DE MONTBELIARD IMMOBILIER D'ENTREPRISES
SIREN 533511044
Même secteur et même département
26 autorisations
24 PC
1 PA
1 PD
DOLTIP
SIREN 439157025
Même secteur et même département
13 autorisations
9 PC
4 PA
IMMOXALIS
SIREN 799025481
Même secteur et même département
11 autorisations
8 PC
3 PA
SCI PREVALET VJF
SIREN 394629661
Même secteur et même département
9 autorisations
9 PC
SCI LE CHARLOT
SIREN 394939482
Même secteur et même département
9 autorisations
8 PC
1 PD
Sources des informations sur SCI DU QUIN
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI DU QUIN
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DU QUIN ?
SCI DU QUIN est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DU QUIN ?
Le profil de SCI DU QUIN recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DU QUIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DU QUIN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DU QUIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable