2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
2
SCI DU PRE DU ROY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Chevroz.
SCI DU PRE DU ROY est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 25870 à Chevroz.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI DU PRE DU ROY compte 2 autorisations recensées sur la période 21/02/2014 - 05/04/2018, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DU PRE DU ROY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 21/02/2014 - 05/04/2018, réparties dans 2 communes, principalement à Chevroz.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DU PRE DU ROY dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 59-61 Rue Des Planches Lieu-Dit ""Les Planches"", Geneuille (25870) | PC Locaux | ZB286, ZB287 | 4 855 m² | 414 m² | 2018/04/05 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 10, Chevroz (25870) | PC Locaux | AC356, AC11 | 6 258 m² | 470 m² | 2014/02/21 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
