SCI DU MONT SAINT RIGAUD - Permis de construire et DP

Active
835124199 Société civile immobilière Créée le 28/12/2017

Infos clés

Présentation détaillée de SCI DU MONT SAINT RIGAUD

SCI DU MONT SAINT RIGAUD est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Julien-sur-Reyssouze.

Profil et organisation

SCI DU MONT SAINT RIGAUD est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 01460 à NURIEUX-VOLOGNAT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI DU MONT SAINT RIGAUD
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
28/12/2017

Siège social

Permis de construire et DP de SCI DU MONT SAINT RIGAUD

Activité d’urbanisme de SCI DU MONT SAINT RIGAUD

SCI DU MONT SAINT RIGAUD compte 3 autorisations recensées sur la période 26/11/2019 - 03/07/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI DU MONT SAINT RIGAUD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

26/11/2019 - 03/07/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI DU MONT SAINT RIGAUD

3 autorisations sur la période 26/11/2019 - 03/07/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Julien-sur-Reyssouze.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DU MONT SAINT RIGAUD dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
685 Route De Saint-Jean, Saint-Julien-sur-Reyssouze (01560) PC Locaux 0B557, 0B333 34 126 m² 41 m² 2023/07/03
685 Route De St Jean, Saint-Julien-sur-Reyssouze (01560) PC Locaux 0B333 10 233 m² 234 m² 2020/05/06
685 Route De Saint Jean, Saint-Julien-sur-Reyssouze (01560) PC Locaux 0B333 10 233 m² 234 m² 2019/11/26

Répartition géographique des autorisations de SCI DU MONT SAINT RIGAUD

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI DU MONT SAINT RIGAUD

Sources des informations sur SCI DU MONT SAINT RIGAUD

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI DU MONT SAINT RIGAUD

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DU MONT SAINT RIGAUD ?
SCI DU MONT SAINT RIGAUD est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DU MONT SAINT RIGAUD ?
Le profil de SCI DU MONT SAINT RIGAUD recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DU MONT SAINT RIGAUD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DU MONT SAINT RIGAUD concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DU MONT SAINT RIGAUD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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