SCI DU CLOS SAINTE ANNE - Permis de construire et DP

Active
443256490 Société civile immobilière Créée le 01/09/2002

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 68.20A - Location de logements

Siège

Gard (30)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de SCI DU CLOS SAINTE ANNE

SCI DU CLOS SAINTE ANNE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2026 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement La Grand-Combe.

Profil et organisation

SCI DU CLOS SAINTE ANNE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 30500 à SAINT-AMBROIX.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI DU CLOS SAINTE ANNE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20A - Location de logements
SIRET du siège
Date de création
01/09/2002

Siège social

Permis de construire et DP de SCI DU CLOS SAINTE ANNE

Activité d’urbanisme de SCI DU CLOS SAINTE ANNE

SCI DU CLOS SAINTE ANNE compte 3 autorisations recensées sur la période 06/04/2023 - 22/06/2026, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI DU CLOS SAINTE ANNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

06/04/2023 - 22/06/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de SCI DU CLOS SAINTE ANNE

3 autorisations sur la période 06/04/2023 - 22/06/2026, réparties dans 3 communes, principalement à La Grand-Combe.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DU CLOS SAINTE ANNE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
45 Impasse Du Satde, Laval-Pradel (30110) PC Logement 0B159, 0B160 1 149 m² 127 m² 2026/06/22
14 Montee Gaston Benoit, Sainte-Cécile-d'Andorge (30110) PC Mixte AD293, AD391 1 385 m² 417 m² 2024/03/28
12 Avenue Emile Zola, La Grand-Combe (30110) PC Locaux AS151 443 m² 192 m² 2023/04/06

Répartition géographique des autorisations de SCI DU CLOS SAINTE ANNE

3 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI DU CLOS SAINTE ANNE

Sources des informations sur SCI DU CLOS SAINTE ANNE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI DU CLOS SAINTE ANNE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DU CLOS SAINTE ANNE ?
SCI DU CLOS SAINTE ANNE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DU CLOS SAINTE ANNE ?
Le profil de SCI DU CLOS SAINTE ANNE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DU CLOS SAINTE ANNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DU CLOS SAINTE ANNE concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DU CLOS SAINTE ANNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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