2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
CANTE MERLE SCI est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2024 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vézénobres.
CANTE MERLE SCI est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 30900 à Nîmes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CANTE MERLE SCI compte 2 autorisations recensées sur la période 23/02/2021 - 04/06/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CANTE MERLE SCI, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 23/02/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Vézénobres. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CANTE MERLE SCI dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1230A Ancienne Route De Nimes D9, Vézénobres (30360) | PC Logement | AM31 | 3 263 m² | 128 m² | 2021/02/23 |
1 autorisation sur la période 04/06/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Vézénobres. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1230 Ancienne Route De Nimes D9, Vézénobres (30360) | PA | AM31 | 1 047 m² | 2024/06/04 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
