LOIS 84 - Permis de construire et DP

Active
808970263 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 01/12/2014

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 68.20A - Location de logements

Siège

Gard (30)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de LOIS 84

LOIS 84 est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2022 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Villeneuve-lès-Avignon.

Profil et organisation

LOIS 84 est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 30400 à VILLENEUVE-LES-AVIGNON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LOIS 84
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 68.20A - Location de logements
SIRET du siège
Date de création
01/12/2014
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de LOIS 84

Activité d’urbanisme de LOIS 84

LOIS 84 compte 3 autorisations recensées sur la période 09/09/2015 - 30/06/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LOIS 84, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

09/09/2015 - 30/06/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de LOIS 84

3 autorisations sur la période 09/09/2015 - 30/06/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Villeneuve-lès-Avignon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LOIS 84 dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chemin De Safrus, Villeneuve-lès-Avignon (30400) PC Logement BK34, BI66 3 571 m² 294 m² 2022/06/30
Adresse Non Renseignée, Villeneuve-lès-Avignon (30400) PC Logement 316 m² 2016/09/19
Lotissement Croix De La Sa La Garenne, Bédoin (84410) PC Logement 0F3187 609 m² 194 m² 2015/09/09

Répartition géographique des autorisations de LOIS 84

2 communes - 2 départements - 2 régions

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à LOIS 84

Sources des informations sur LOIS 84

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LOIS 84

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LOIS 84 ?
LOIS 84 est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LOIS 84 ?
Le profil de LOIS 84 recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LOIS 84 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LOIS 84 concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LOIS 84 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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